Annuaire du Département de la Manche |
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Common terms and phrases
Administration ancien année Arrondissement aujourd'hui aurait avez avocat Avranches baron bâtiments budget bureau CANTON capitaine Carentan cathédrale centimes chargé château chef chemins Cherbourg classe commerce Commission communes comte concours Conseil considérable côté cours Coutances crédit d'arrondissement d'Avranches demande département départementales dépense dernière devant Dile directeur direction division doit donner élèves employés enfin établissements état famille fonds forme général grammes Granville greffier habitants Idem impériale importance j'ai Jean jour juge l'année l'église l'Etat l'un lettres lieu ligne maire maison Manche marine marquis membre ment Messieurs Ministre montant Mortain moyen nombre Normandie nouveau nouvelle ordinaires passe pendant Pierre place pont Population port poste Préfet premier présente président principal produit projet propose proposition propriétaire qu'une rapport receveur reste route Saint Saint-Lo secrétaire serait service seulement siècle Société somme suite suivant suppléants tion Total travaux tribunal trouve Valognes ville voie voter
Popular passages
Page 132 - Les particuliers doivent coller eux-mêmes les timbres-postes sur les objets à affranchir. Toute lettre pour l'intérieur, revêtue d'un timbre-poste insuffisant, est considérée comme non affranchie et taxée comme telle, sauf déduction du prix du timbre.
Page 128 - Lettre* de* et pour lei armée* à l'étranger. Les lettres de l'intérieur de l'Empire pour Ut armées françaises k l'étranger, et réciproquement, ne supportent que la taxe de direction à direction, lorsqu'elles sont transportées exclusivement par des services français. Les lettres des armées françaises à l'étranger pour l'intérieur de l'Empire doivent être déposées dans les bureaux de poste militaires français, à l'exclusion des bureaux de poste civils des pays où se trouvent les...
Page 128 - Les publications périodiques uniquement consacrées aux lettres, aux sciences, aux arts, à l'agriculture et à f 'industrie, taxe 2 centimes par exemplaire de 20 grammes et au-dessous ; au-dessus de 20 grammes, augmentation de 1 centime par chaque 10 grammes ou fraction de 10 grammes excédant ; moitié de ces prix dans les cas indiqués au paragraphe cidessus.
Page 16 - Je vous invite, en conséquence, à proposer au conseil général, lors de sa prochaine session, d'affecter à la publication de la première partie des Inventaires sommaires des archives^ la somme qui sera jugée nécessaire, sauf à la répartir sur plusieurs exercices successifs dans le cas où les premiers frais paraîtraient trop élevés. « Les conseils généraux se sont souvent associés à la pensée du gouvernement en améliorant le service des archives. J'ai l'espoir que ces assemblées...
Page 138 - Les journaux politiques, taxe : 4 centimes par exemplaire de iO grammes et au-dessous. Au-dessus de 40 grammes, augmentation de 1 centime par chaque 10 grammes ou fraction de 10 grammes excédant ; moitié des prix ci-dessus, lorsque le journal est pour l'intérieur du département où il est publié ou pour les départements limitrophes.
Page 139 - Le public ne saurait apporter trop de soin à la rédaction de l'adresse des lettres qu'il confie à la poste, afin d'éviter les fausses directions. Les noms doivent être écrits très-lisiblement, et surtout le nom du bureau de poste ou de distribution qui dessert le lieu de destination. Lorsque le lieu de destination a une dénomination commune à plusieurs localités, soit en France, soit à l'étranger, on doit indiquer le nom du pays étran.
Page 148 - L'expéditeur qui veut s'assurer, en cas de perte, sauf le cas de force majeure, le remboursement des valeurs payables au porteur insérées dans une lettre, doit la faire charger, et, en outre, faire la déclaration du montant des valeurs que cette lettre contient.
Page 142 - L'usage d'un timbre-poste, ayant déjà servi à l'affranchissement d'une lettre, est puni d'une amende de 50 à 1,000 francs. En cas de récidive, la peine est d'un emprisonnement de cinq jours à un mois, et l'amende est double. Est punie des mêmes peines, suivant les distinctions sus-établies, la vente ou tentative de vente d'un timbre-poste ayant déjà servi. (Loi du 16 octobre 1349.) II. — TARIFS DES CORRESPONDANCES HÉFS ET DISTBIBUABLES EN FRANCE ET EX Al. i. mil 1
Page 34 - Il y venait assez fréquemment , et souvent nous nous rencontrions. En m'abordant, il me serre la main, me dit qu'il arrive d'Ermenonville , et me témoigne un grand désir de m'entretenir particulièrement ; nous sortons. Il m'apprend que la tête de Rousseau travaille, il ne m'étonne pas; il m'ajoute qu'il lui avait remis un papier écrit de sa main pour le prier de lui trouver un asile dans un hôpital.
Page 139 - S'ils ont été affranchis en timbres-poste et que l'affranchissement soit insuffisant, ils sont frappés, en sus, d'une taxe égale au triple de l'insuffisance de l'affranchissement.
Bibliographic information
| Title | Annuaire du Département de la Manche |
| Editor | Julien Gilles Travers |
| Published | 1862 |
| Original from | Harvard University |
| Digitized | 17 Mar 2008 |
| Export Citation | BiBTeX EndNote RefMan |