Histoire des relations commerciales entre la France et le Brésil: et considérations générales sur les monnaies, les changes, les banques et le commerce extérieurGuillaumin, 1839 - 333 pages |
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Common terms and phrases
anglais années arriver arrobe articles aurait avaient avantage Bahia baisse banque banque d'Angleterre billets bois Brésil brésiliens Buenos-Ayres café caisse capitaux cargaisons cent chandises circulation colonies commerciale concurrence consommation contos de reis coton de-Janeiro deniers sterling denrées dépenses dépréciation devait développement don Pèdre douane dres effet employé entraves établir États-Unis étrangers Europe européenne exportations fabrication févr fournit françaises général gouvernement guerre hausse hautes parties contractantes Havane importations industrie Jacaranda l'Amérique l'appendice note l'Europe l'indépendance lettre de change livre sterling Londres long-temps manufacturés Maranham marchandises marine marine nationale maritime ment merce métal millions monétaire monnaie monnaie courante monnaie d'argent monnaie d'or nationaux nations navigation navires négociants nègres nominale Nord payer pays Pernambouc Pérou piastre population ports portugais Portugal pouvait produits progrès prospérité provinces race reis relations reste retour Rio-de-Janeiro sera seront seulement sucre système colonial tableau décennal Tarapaca taux territoires tion traité traite des noirs transport trouver valeur variations
Popular passages
Page 291 - Brésil , tant en navires français que brésiliens, et dépêchés pour la consommation, paieront généralement et uniquement les mêmes droits que paient ou viendraient à payer les sujets de la nation la plus favorisée , conformément...
Page 281 - Parties contractantes, résidant dans les domaines de l'autre, pourront y rester pour l'arrangement de leurs affaires ou commercer dans l'intérieur, sans être gênés en quelque manière que ce soit, tant qu'ils continueront à se comporter pacifiquement et à ne commettre aucune offense contre les lois. Dans le cas cependant où ils se rendraient suspects par leur conduite, ils seront sommés de sortir du pays, leur accordant la liberté de se retirer avec leurs biens dans un délai qui n'excédera...
Page 277 - AU NOM DE LA TRÈS SAINTE ET INDIVISIBLE TRINITÉ. Sa majesté le roi de France et de Navarre et sa majesté l'empereur du Brésil...
Page 288 - Tous les navires et cargaisons appartenant aux sujets des Hautes Parties Contractantes, que les pirates prendraient ou conduiraient dans les ports de l'une ou de l'autre, seront restitués à leurs propriétaires ou à...
Page 283 - Il en est excité toutefois les articles de contrebande de guerre et ceux réservés à la couronne du Brésil, de même que le commerce côtier de port à port, consistant en produits indigènes ou étrangers déjà dépêchés pour la consommation, lequel commerce ne pourra se faire qu'en embarcations nationales, étant libre cependant aux sujets des hautes parties contractantes , de charger leurs effets et marchandises sur lesdites embarcations, en payant les uns et les autres les mêmes droits.
Page 280 - ... payer aucunes contributions ordinaires plus fortes que celles que paient ou viendraient à payer les sujets du souverain dans les États duquel ils résident. De même, ils ne seront point assujettis aux visites et recherches arbitraires, ni à aucun examen ou investigation de leurs livres et papiers, sous quelque prétexte que ce soit. Il est enlendu que, dans les cas de trahison, contrebande ou autres crimes dont les lois des pays respectifs font mention, les recherches, visites, examens et...
Page 289 - ... ou plus tôt si faire se peut, à compter du jour de la signature. En foi de quoi , nous soussignés , en vertu de nos pleins pouvoirs , l'avons signée et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Saint-Pétersbourg, le -j% décembre 1800.
Page 286 - ... article compris dans les tarifs est excessivement évalué , afin que ces représentations soient prises en considération dans le plus court délai possible , sans arrêter pour cela l'expédition des mêmes produits.
Page 284 - Les hautes parties contractantes conviennent de déclarer , que seront considérés navires brésiliens , ceux qui seront construits ou possédés par des sujets brésiliens, et dont le capitaine et les trois quarts de l'équipage seront Brésiliens ; cette dernière clause cependant ne devant pas être en vigueur tant que le demandera le manque de matelots...
Page 283 - En conséquence de cette réciproque liberté de commerce et de navigation , les sujets des hautes parties contractante? pourront respectivement entrer avec leurs navires dans tous les ports , baies , anses et mouillages des territoires appartenant à chacune d'elles, y décharger tout ou partie de leurs marchandises , prendre chargement et réexporter. Ils pourront résider, louer des maisons et...