Search Images Maps Play YouTube News Gmail Drive More »
Sign in
Books Books
" Un règlement général détermine les conditions d'administration et toutes les dispositions propres à assurer l'exécution des statuts. Ce règlement est préparé par le conseil et voté par l'assemblée générale. TITRE IV Dispositions complémentaires.... "
Compte rendu - Page vi
by Association française pour l'avancement des sciences - 1878
Full view - About this book

Compte rendu, Volume 15, Part 1

Association française pour l'avancement des sciences, Association française pour l'avancement des sciences. Congrès - 1887 - 448 pages
...l'Association. ART. 32. — Un Règlement général détermine les conditions d'administration et Unîtes les dispositions propres à assurer l'exécution des...cesserait d'exister, l'Assemblée générale, convoquée cxtraordinairemcnt, statuera, sous la réserve de l'approbation du gouvernement, sur la destination...
Full view - About this book

Compte rendu, Volume 22, Part 1

Association française pour l'avancement des sciences, Association française pour l'avancement des sciences. Congrès - 1893 - 602 pages
...membres de l'Association. ART. 32. — Un Règlement général détermine les conditions d'administralion et toutes les dispositions propres à assurer l'exécution...Statuts. Ce Règlement est préparé par le Conseil et volé par l'Assemblée générale. TITRE V. — Dispositions complémentaires. ART. 33. — Dans le...
Full view - About this book

Compte rendu, Volume 26, Part 1

Association française pour l'avancement des sciences, Association française pour l'avancement des sciences. Congrès - 1898 - 666 pages
...communique à l'Assemblée générale le compte détaillé des recettes et dépenses de l'exercice. ART. 29. — II organise les sessions, dirige les...cesserait d'exister, l'Assemblée générale, convoquée extraordinaircment, statuera, sous la réserve de l'approbation du gouvernement, sur la destination...
Full view - About this book

Journal de la Société des américanistes, Volume 7

Société des américanistes de Paris - 1910 - 410 pages
...générale et présents à la séance et ce, sous la réserve d'approbation du gouvernement. ARTICLE 14. Un règlement général détermine les conditions...conseil et voté par l'assemblée générale. TITRE IV Dispositions complémentaires. ARTICLE 15. Dans le cas où la Société cesserait d'exister, une...
Full view - About this book

Journal de la Société des américanistes, Volumes 14-15

1922 - 848 pages
...générale et présents à la séance et ce, BOUS la réserve d'approbation du gouvernement. ARTICLE 14. Un règlement général détermine les conditions...Conseil et voté par l'assemblée générale. TITRE IV . Dispositions complémentaires. ARTICLE 15. Dans le cas où la Société cesserait d'exister, une...
Full view - About this book

Journal de la Société des américanistes, Volume 1

Société des américanistes de Paris - 1896 - 286 pages
...tiers des membres de la Société réunie en assemblée, sauf approbation du Gouvernement. ARTICLE 19 Un Règlement général détermine les conditions...Conseil et voté par l'Assemblée générale. TITRE IV Dispositions complémentaires ARTICLE 20 Dans le cas où la Société cesserait d'exister, une Assemblée...
Full view - About this book

Journal de la Société des américanistes, Volume 10

Société des américanistes de Paris - 1913 - 780 pages
...générale et présents à la séance et ce, sous la réserve d'approbation du gouvernement. ABJICLE 14. Un règlement général détermine les conditions...statuts. Ce règlement est préparé par le Conseil et volé par l'Assemblée générale. T1TH1-: IV. Dispositions complémentaires. ARTICLE 15. Dans le cas...
Full view - About this book

Journal de la Société des américanistes, Volumes 12-13

Société des américanistes de Paris - 1920 - 816 pages
...générale et présents à la séance et ce, sous la réserve d'approbation du gouvernement. ARTICLE I t. Un règlement général détermine les conditions...à assurer l'exécution des statuts. Ce règlement esl préparé par le Conseil et voté par l'assemblée générale. TITRE IV . Dispositions complémentaires....
Full view - About this book

Journal de la Société des américanistes, Volume 10

Société des américanistes de Paris - 1913 - 772 pages
...générale et présents à la séance et ce, sous la réserve d'approbation du gouvernement. ARTICLE 14. L'n règlement général détermine les conditions d'administration...statuts. Ce règlement est préparé par le Conseil et volé par l'Assemblée générale. TITRE IV. Dispositions complémentaires. ARTICLE 15. Dans le cas...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF