Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Var: Archives civiles, Série E, Volume 1

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Imprimerie Olivier-Joulian, 1896
 

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Popular passages

Page 48 - Robert, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances de la ma(1) Titre de Kerlot.
Page 50 - Édit de février 1745 portant création d'inspecteurs et contrôleurs des maîtres et gardes dans les corps de marchands, et d'inspecteurs et contrôleurs des jurés dans les communautés d'arts et métiers (Arch.
Page 2 - D'APT Peregrin, confesseur de Louis II, roi de Jérusalem et de Sicile, comte de Provence, fut nommé à l'évêché d'Apt, suivant bulles du pape Jean XX1I1 du 23 mars 141 1.
Page 18 - Sa i nt-H illai re et qu'il lui soit dit dans l'année de son décès le nombre de quinze messes basses de requiem pour le repos de son âme et de celle de sad.
Page 48 - Enregistré es registres des lettres royaux du greffe civil de la cour du parlement de Provence, séant à Aix , suivant l'arrêt par elle rendu le deux février 1767.
Page 25 - Transaction relative h une parcelle de terrain située sur le territoire de la commune de...
Page 17 - Le roi de Prusse renonce à son tour à toute prétention qu'il pourrait avoir eue ou avoir encore à la charge du royaume de Pologne et du grand -duché de Lithuanie. Il se charge de la garantie des provinces qui restent à la république, en exceptant pourtant les guerres qui pourraient...
Page v - ... les Titres féodaux, les Titres de famille, les Notaires et tabellions, les Communes et municipalités, les Corporations d'arts et métiers et les Confréries et sociétés laïques.
Page 161 - Lorgues, moyennant 12 florins, plus la nourriture pendant la durée du travail pour le maître et ses ouvriers, à charge par ce dernier de mettre ladite cloche d'accord avec l'autre grosse cloche de l'église (cf.
Page 1 - INVENTAIRE-SOMMAIRE DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ANTÉRIEURES A 1790. SERIE D. (Instruction publique, Science* et Art*.

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