Le Cabinet historique: moniteur des bibliothèques et des archives, Volume 28Louis Paris, Ulysse Robert Au bureau du Cabinet historique, 1882 |
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Popular passages
Page 29 - Je suis avec un profond respect, Monsieur, Votre très humble et très obéissant serviteur. Les 'reflexions
Page 115 - Le conseil des Anciens, adoptant les motifs de la déclaration d'urgence qui précède la résolution ci-après, approuve l'acte d'urgence.
Page 432 - Napoléon, empereur des Français , roi d'Italie . sur le rapport de notre ministre de l'intérieur...
Page 270 - Les pièces nécessaires au mariage des indigents, à la légitimation de leurs enfants naturels et au retrait de ces enfants déposés dans les hospices, seront réclamées et réunies par les soins de l'officier de l'état civil de la commune dans laquelle les parties auront déclaré vouloir se marier. Les expéditions de ces pièces pourront, sur la demande du maire, être réclamées et transmises par les procureurs de la République.
Page 31 - Le parterre de la comédie est le seul endroit où les larmes de l'homme vertueux et du méchant soient confondues. Là, le méchant s'irrite contre des injustices qu'il aurait commises ; compatit à des maux qu'il aurait occasionnés, et s'indigne contre un homme de son propre caractère. Mais l'impression est reçue ; elle demeure en nous, malgré nous; et le méchant sort de sa loge, moins disposé à faire le...
Page 115 - Tout citoyen pourra demander dans tous les dépôts, aux jours et aux heures qui seront fixés, communication des pièces qu'ils renferment : elle leur sera donnée sans frais et sans déplacement , et avec les précautions convenables de surveillance.
Page 423 - documents spécialement relatifs aux administrations de département, » de district et de canton, » l'instruction du 24 avril 1841 a surtout voulu parler de ce résidu considérable de pièces, demeurées sans classement, qui se rapportent à des mesures ou...
Page 492 - Faire connaître par les documents dans quelles conditions se firent la levée et l'organisation des milices provinciales à partir de 1668 et quel rôle ces milices eurent dans les guerres du règne de Louis XIV et de Louis XV. 4° Pèlerinages.
Page 356 - L'autorité universitaire, ou le chef d'institution libre, peut prononcer la révocation dans les cas d'urgence; ils en donnent avis immédiatement au président de la commission départementale et en font connaître les motifs. Le conseil général détermine les conditions auxquelles seront tenus de satisfaire les candidats aux fonctions rétribuées exclusivement sur les fonds départementaux et les règles des concours d'après lesquels les nominations devront être faites.
Page 267 - A l'avenir, les Archivistes des départements devront être choisis parmi les élèves de l'école des chartes et, à défaut, parmi les personnes qui auront reçu un certificat d'aptitude délivré, après examen, par une commission que le Ministre de l'intérieur est chargé d'organiser.