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traduit La Conquête de Constantinople par Geoffroy de Villebardouin, avec la continuation de Henri de Valenciennes. Ce magnifique volume, sorti des presses de Firmin Didot, fait pendant au Joinville publié et traduit par M. N. de Wailly.

« C'est un vrai livre du moyen-âge et un livre magnifiquement établi, avec lettres initiales et bordures. empruntées aux manuscrits du XII et du XIIIe siècle » (Gazette des Beaux-Arts du 1" décembre 1872).

M. le conseiller Gustave Dupont, président, fait procéder au scrutin à l'élection de :

MM. Émile Travers, conseiller de préfecture, à Caen ; Lanfranc de Panthou, avocat général près la Cour d'appel;

Peltreau, conseiller général de l'Orne;

Léon de La Brière;

L'abbé Hersent, archiviste du diocèse de Coutances;

Élus tous les cinq membres titulaires, les deux premiers résidants, les trois suivants non-résidants.

Puis la Compagnie vote l'élection de M. Aimé Champollion, directeur du bureau des Archives départementales près le ministère de l'Intérieur, et de M. de Jussieu, archiviste de la Savoie, à Chambéry, nommés tous les deux correspondants de la Société.

M. le Président donne la parole à M. Léopold Hettier, trésorier de la Société, qui lit son rapport sur l'état de nos finances, d'après lequel il reste en caisse. . 4,602 fr.

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Auxquels il faut ajouter 120 fr., reçus la veille par le secrétaire.

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120

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Sur lesquels il est dû 1,102 fr. à M. Le Blanc-Hardel, qui doit, de son côté, une somme qu'il y aura à déduire des 1,102 fr. à lui dus.

M. le Président se fait l'organe de la Société en adressant des remerciements et des félicitations à M. Léopold Hettier pour son dévouement aux intérêts de la Société.

L'ordre du jour épuisé, M. le Président fait procéder à la nomination du directeur pour l'année 1872-1873.

La Société, voulant célébrer dignement son cinquantième anniversaire, élit à l'unanimité de ses suffrages M. GUIZOT, qui avait déjà été directeur de la Société pour l'année 1837-1838.

La Compagnie élit ensuite président M. J. Ferrand, préfet du Calvados. M. Ferrand étant absent, M. le conseiller Gustave Dupont, président sortant, fait procéder à l'élection du vice-président.-M. Julien Travers, bibliothécaire de la Ville, professeur honoraire à la Faculté des Lettres et secrétaire, depuis plus de trente ans, de l'Académie des Sciences, Arts et Belles-Lettres de Caen, est élu vice-président pour l'année 1872-1873.

M. le conseiller Gustave Dupont, président sortant, avant de quitter le siége présidentiel, remercie la Société de l'honneur qu'elle lui a fait en le nommant successivement vice-président et président, et félicite la Compagnie de lui avoir donné pour successeurs deux honorables confrères, qui rendront de vrais services à la Société. Il cède le siége présidentiel à M. Julien Travers, qui, en en prenant possession, dénonce la conspiration dont il a été l'objet de la part des deux anciens présidents, qui ont, sans doute, voulu réparer l'oubli où semblait avoir été l'un des plus anciens membres de la Société; et, ajoute-t-il,

c'était justice, car je ne suis point antiquaire et n'avais pas de titres réels. >>-« Et votre Vauquelin de « La Fresnaye et vos Vaux-de-Vire? » lui objecte le secrétaire.

M. Julien Travers remercie le secrétaire de cette interruption et ajoute qu'il avait accepté avec plaisir l'honneur de la vice-présidence, dès qu'il avait su que c'était le secrétaire lui-même qui le désirait dans l'intérêt des publications de la Société.

M. le Vice-Président fait-"procéder au vote pour la désignation des cinq membres qui, avec les dignitaires déjà nommés et ceux qui étaient élus pour deux ans, doivent composer le Conseil d'administration.

Sont élus MM. le conseiller Gustave Dupont ; M. Cauvet, professeur à la Faculté de Droit; M. de Formigny de La Londe; M. le conseiller Eug. de Robillard de Beaurepaire ; M. A. Joly, doyen de la Faculté des Lettres.

Le bureau définitivement constitué, M. le Vice-Président donne la parole: 1° à M. J. Lair, qui explique la nécessité d'une nouvelle édition de Guillaume de Jumiéges, d'après la confrontation de divers manuscrits et des textes déjà publiés;

2o A M. Raymond Bordeaux, qui entretient la Société de l'utilité qu'il y aurait à consacrer une notice sur les anciennes plaques de cheminées armoriées. Les détails intéressants dans lesquels il veut bien entrer prouvent qu'il a trop bien étudié la matière pour ne se pas charger lui-même de ce travail, qui promet à la Société de piquantes anecdotes.

M. Lavalley-Duperroux ajoute des détails confirmant les assertions de M. Raymond Bordeaux. La séance est levée à 10 heures 1/2 du matin.

III.

COMPTES-RENDUS, RAPPORTS.

De l'Enquête franque et des origines du Jury,

1.

Les origines du jury sont un des problèmes de l'histoire du droit dont la solution a eu le privilége de stimuler les recherches et un peu aussi l'amour-propre national d'un certain nombre de savants français et étrangers. Cette question, intéressante à plus d'un titre pour l'histoire de notre vieux droit normand, est depuis longtemps l'objet des investigations les plus sérieuses : plusieurs membres de cette Société s'en sont occupés avec succès, et on n'a pas oublié, entre autres, les travaux de MM. Couppey et Rathery, qui seront consultés avec fruit par quiconque cherchera à s'éclairer sur les débuts toujours un peu obscurs, quoi qu'on fasse, de cette institution.

Cependant l'ardeur de la controverse semblait se calmer, lorsque M. Brünner, professeur de droit à l'Université de Prague, fit paraître, vers la fin de l'année dernière, un savant travail sur les origines du jury « Die Entstehung der Schwurgerichte. >> M. Brünner, rompant avec ses prédécesseurs, a cherché une voie nouvelle. Il ne s'est pas contenté d'esquisser vaguement une théorie plus ou moins paradoxale; il a interrogé nos cartulaires normands, pour la plupart, malheureusement, inédits: entre autres, le Liber niger

capituli Baiocensis, si riche en documents des XI, XII® et XIIIe siècles; il a fait entrer dans le débat plusieurs de ces documents, les fait militer à l'appui de la thèse qu'il soutient, et, grâce non-seulement à ces chartes, mais aussi à des arguments nouveaux, la question semble s'être rajeunie.

Avant tout autre examen, il importait de mettre en pleine lumière l'importance de l'ancienne procédure de la preuve par témoins dans l'enquête. C'est là le point de départ de tout son système; c'est par là qu'il débute, et cette partie du livre n'est pas ce qu'il y a de moins intéressant.

L'opinion la plus accréditée en Allemagne était, suivant Marquardsen, que l'on pouvait suivre en Angleterre le développement de la recognitio d'autant plus facilement qu'il existe une série non interrompue de documents concluants à cet égard, tandis qu'en Normandie les sources font absolument défaut.

Une objection de cette nature ne pouvait pas manquer d'être relevée par M. Brünner, qui, en cette circonstance, se fit notre champion. Des recherches de quelques semaines, faites à la Bibliothèque nationale, aux Archives nationales, des documents communiqués par MM. de Rozière, Léopold Delisle et E. Chatel, extraits des Archives du Calvados et du Livre noir de Bayeux, des cartulaires de St-Pierre-de-Préaulx, des abbayes de St-André-de-Gouffer, de Troarn, de Montebourg, etc., lui ont permis d'établir la preuve contraire, c'est-à-dire la priorité du jury normand sur le jury anglais.

L'étude de nos anciennes institutions judiciaires ne pouvait pas manquer non plus d'exercer une certaine influence sur les résultats de ce travail; ce qui fournit

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