...réseau actuel du chemin Grand-Central ; (3°) D'un projet de traité entre les compagnies des chemins de fer de Paris à Lyon et de Lyon à la Méditerranée , d'uni part , et la compagnie du chemin de fer d'Orléans , de l'autre , relatif à la cession par...

...entro le BÙB'jtre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, et les compagnies des chemins de fer de Paris à Lyon et de Lyon à la Méditerranée ... . .... i ^ DBCBET qai approuve la conventiou passée , le il avril 1867, entre le ministre de l'agriculture,...

...abandonné au barreau et aux ouvriers la rive droite de la Saône. Au delà de la gare de Perrache (chemin de fer de Paris à Lyon et de Lyon à la Méditerranée) s'élèvent, sur la presqu'île Perrache, un certain nombre d'établissements industriels et la gare...

...et 18 de la convention passée le même jour entre le même ministre et les Compagnies des chemins de fer de Paris à Lyon et de Lyon à la Méditerranée. L'une et l'autre avaient pour objet un remaniement du réseau des chemins de fer ; à savoir : la suppression...

...passée le 11 avril 1857, entre le Ministre des travaux publics et la compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans ; le second, les articles 2, 10, 12 et...de Paris à Lyon et de Lyon à la Méditerranée. S3. — 1857. Rapport sur la question de la transformation de l'impôt des portes et fenêtres. 54....

...juin25 août 18u3; décr. 11 juin-25 août 1863, auquel sont annexés : 1° la convention passée par le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée; 2« le c.ïhiir des charges). — Détermination, en ce qui...

...juin25 aofti IHtiô; décr. 11 juin-25 août 1863, auquel sont annexés : 1° la convention passée par le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée; S» le cahitr des charges). — Détermination. 'en ce qui...

...entre le ministre de l'agriculture, du commerce et des travaux publics, et les compagnies des chemins de fer de Paris à Lyon et de Lyon à la Méditerranée 1296 18. DÉCRET concernant les correspondances expédiées par la des bulletins. TITRES DES LOIS ET...

...juin 1857 qui partage entre la Compagnie du chemin de fer d'Orléans et les Compagnies des chemins de fer de Paris à Lyon et de Lyon à la Méditerranée, la concession du Grand Central. L'administration profite de la fusion pour confondre la garantie d'intérêt...

...t. 7, p. 8H. 26. — Projet de loi relatif à l'approbation de l'article 2 d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et la compagnie des chemins de fer de la Vendée. Transmission, 7 juin, t. 6, p. 377. — Exposé des motifs, ibid. — Texte du projet,...