Le Pâturage communal en Haute-Auvergne: 17e-18e sièclesL. Larose et L. Tenin, 1904 - 278 pages |
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Common terms and phrases
aliénations Arch arrêt du Conseil assez Aurillac Auvergne avaient Basm Basmaison Basse-Auvergne bestail bestiaux bétail bois Cantal catégorie Chabrol Chalinargues charte Chazerat clôture commissaires communautés concession considération contraire Cout coutume culture d'ailleurs d'Albepierre d'Aurillac d'Auvergne déclarations défrichements délibératoire dispositions effet établi faculté foins et pailles fonds forêts fourrages Fréminville Guyot habitans Haute-Auvergne héritages hiverner intendant jouissance jurisprudence justice l'arrêt l'art l'édit l'intendant l'ordonnance l'usage législateur lesdits Lettre locales Lorcières marchage Mauriac ment MICHIGAN montagnes Montyon munaux Murat nautés ordonnances pacage pacage commun paroisse partage des communaux particuliers pastorale pasturages patrimoine pâtu pâturage communal pays portion pouvoir central pouvoir royal prés principe propriétaire propriété province Puy-de-Dôme récolte regain régime règle des foins requête Riom Saint-Cirgues-de-Jordanne Saint-Flour Saint-Jacques-des-Blats Saint-Urcize Salers secondes herbes seigneur semble sera seront sesterées seulement Sourniac subd subdélégué Talizat terrain terres texte théorie Thiézac tion titre Trizac UNIVERSITY usage usagers usurpations vaine pâture Vixouse
Popular passages
Page 41 - Cour seront exécutés selon leur forme et teneur ; ce » faisant, fait inhibitions et défenses à toutes personnes, de » quelque qualité et condition qu'elles soient, de former au...
Page 136 - Néanmoins le rachat ne pourra être requis par l'Administration dans les lieux où l'exercice du droit de pâturage est devenu d'une absolue nécessité pour les habitants d'une ou de plusieurs communes.
Page 176 - La quantité de bétail proportionnellement à l'étendue du terrain, sera fixée dans chaque paroisse, à tant de bêtes par arpent, d'après les règlements et usages locaux ; et à défaut de documents positifs à cet égard, il y sera pourvu par le conseil général de la commune.
Page 267 - Nointel et autres lieux, conseiller du roy en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de justice, police et finances en la généralité de...
Page 82 - ... de plus aliéner leurs usages et communes, sous quelque cause et prétexte que ce puisse être...
Page 68 - En effet quoique les usages et communes appartiennent au public, à un titre qui n'est ni moins favorable ni moins privilégié que celui des autres communautés qui se maintiennent dans...
Page 41 - Tr. dejurisp., p. 317. usurpation un des derniers paragraphes, qui faisait « très expresses inhibitions et défenses à toutes personnes, de quelque qualité et condition qu'elles soient, de troubler ni inquiéter les habitans desdites communautés dans la pleine et entière possession de leurs biens communs ». Il ne semble pas que l'édit de 1667 ait jamais été sérieusement appliqué en Haute-Auvergne.
Page 133 - ... qui les auront divertis. 13. Les bois abroutis seront récepés aux frais de la communauté, et tenus en défends, comme tous les autres taillis, jusqu'à ce que le rejet soit au moins de six ans , sur les peines réglées à cet êg;«rj pour nos forêt*.
Page 38 - Enjoignons à nos procureurs de faire informer diligemment et secrètement contre ceux qui, de leur propre autorité, ont osté et soustrait les lettres, titres et autres enseignements de leurs...
Page 136 - ... des campagnes d'envoyer et conduire dans tous les bois de ses domaines ainsi que dans ceux des communautés séculières et régulières les chevaux et les bêtes à corne seulement et de les y faire pâturer jusqu'au 1...