Institutions et vie municipale à Aix-en-Provence sous la Révolution: 1789-an VIIIEDISUD, 1981 - 672 pages |
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... person- nel municipal ( 2 ) demeura inchangé , sa composition , ses attributions et ses rapports avec les autres autorités constituées furent modifiés . ( 1 ) Dans le midi de la France , les royalistes avaient fait appel aux Anglais ...
... person- nel municipal ( 2 ) demeura inchangé , sa composition , ses attributions et ses rapports avec les autres autorités constituées furent modifiés . ( 1 ) Dans le midi de la France , les royalistes avaient fait appel aux Anglais ...
Page 287
... person- ne , ou de contribuer en argent . D'après cet état , il sera fait , par les mêmes commissaires , et tou- jours sous les yeux du bureau , une répartition par compagnie des personnes propres au service , de manière que chaque ...
... person- ne , ou de contribuer en argent . D'après cet état , il sera fait , par les mêmes commissaires , et tou- jours sous les yeux du bureau , une répartition par compagnie des personnes propres au service , de manière que chaque ...
Page 325
... person- ne s'étant présentée , elle n'avait pas voulu rester adjudicataire à trois centimes par franc ( 4 ) . De nouvelles affiches étaient posées et , au ( 1 ) Décret du 3 Frimaire an VII . Titre VIII.Article 130.DUVERGIER.Tome II Page ...
... person- ne s'étant présentée , elle n'avait pas voulu rester adjudicataire à trois centimes par franc ( 4 ) . De nouvelles affiches étaient posées et , au ( 1 ) Décret du 3 Frimaire an VII . Titre VIII.Article 130.DUVERGIER.Tome II Page ...
Contents
Analyse de lorganisation municipale dAIX | 8 |
Appréciation de ce système délections | 14 |
Lassesseur | 22 |
Copyright | |
7 other sections not shown
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Common terms and phrases
14 Décembre administrateurs Aixois ancien Août arrêté article aurait avaient avant avocat Brumaire bureau Carmes cents charge cité citoyens classe clergé commissaires commune comptes Conseil général consuls contribution Convention corps cours d'AIX Décembre déclaration décret délibérations deniers département dernier devaient différentes Directoire district donner effet également émigrés établi exécutif faisait fêtes fixé fonctions forme Fructidor garde nationale général Germinal hommes jour juge Juillet jusqu'à l'administration municipale l'an l'ancien l'article lieu livres lois maison MARSEILLE membres mesures militaires mille mois nationale nombre nombreux nommés nouveau nouvelle obligés officiers municipaux ordonna ordres pain Paragraphe particuliers payer peine pendant période personnel municipal personnes peuple place police population porter pouvaient pouvoir premier présenter procureur Provence public publique quatre régime réglement religieux remplacement représentants républicains Révolution royalistes sections Septembre sera seront seul sols sort suite suivant surveillance tion titre trouvaient vente verso ville voix