Institutions et vie municipale à Aix-en-Provence sous la Révolution: 1789-an VIIIEDISUD, 1981 - 672 pages |
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... mois . ( 1 ) Du début à la fin , la manière dont se déroulait les ventes resta la même , sauf une brève période du ... mois avant la date prévue pour la vente , une affiche détaillant les biens à vendre et leur estimation était apposée ...
... mois . ( 1 ) Du début à la fin , la manière dont se déroulait les ventes resta la même , sauf une brève période du ... mois avant la date prévue pour la vente , une affiche détaillant les biens à vendre et leur estimation était apposée ...
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... mois de l'adjudication , les neuf autres d'année en année , y compris les intérêts à 5 % . Aux termes du décret du 12 Prairial an III ( 31 Mai 1795 ) destiné à accélérer les ventes , tout citoyen pouvait se faire délivrer , sans enchère ...
... mois de l'adjudication , les neuf autres d'année en année , y compris les intérêts à 5 % . Aux termes du décret du 12 Prairial an III ( 31 Mai 1795 ) destiné à accélérer les ventes , tout citoyen pouvait se faire délivrer , sans enchère ...
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... mois : -celui de ses compagnons de 9 livres chacun par mois ; - celui du grignonier ( c'est - à - dire celui qui chariait les olives et le marc ) était de 13 livres 10 sols par mois ; - enfin , mois . celui du muletier et de ses trois ...
... mois : -celui de ses compagnons de 9 livres chacun par mois ; - celui du grignonier ( c'est - à - dire celui qui chariait les olives et le marc ) était de 13 livres 10 sols par mois ; - enfin , mois . celui du muletier et de ses trois ...
Contents
Analyse de lorganisation municipale dAIX | 8 |
Appréciation de ce système délections | 14 |
Lassesseur | 22 |
Copyright | |
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Common terms and phrases
14 Décembre administrateurs Aixois ancien Août arrêté article aurait avaient avant avocat Brumaire bureau Carmes cents charge cité citoyens classe clergé commissaires commune comptes Conseil général consuls contribution Convention corps cours d'AIX Décembre déclaration décret délibérations deniers département dernier devaient différentes Directoire district donner effet également émigrés établi exécutif faisait fêtes fixé fonctions forme Fructidor garde nationale général Germinal hommes jour juge Juillet jusqu'à l'administration municipale l'an l'ancien l'article lieu livres lois maison MARSEILLE membres mesures militaires mille mois nationale nombre nombreux nommés nouveau nouvelle obligés officiers municipaux ordonna ordres pain Paragraphe particuliers payer peine pendant période personnel municipal personnes peuple place police population porter pouvaient pouvoir premier présenter procureur Provence public publique quatre régime réglement religieux remplacement représentants républicains Révolution royalistes sections Septembre sera seront seul sols sort suite suivant surveillance tion titre trouvaient vente verso ville voix