Institutions et vie municipale à Aix-en-Provence sous la Révolution: 1789-an VIIIEDISUD, 1981 - 672 pages |
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... général . Quand les affaires plus importantes nécessitaient la réunion du conseil général de la commune , le corps municipal s'adjoignait , à cet effet , des notables ( article 31 ) . Ils devaient être en nombre double de celui des ...
... général . Quand les affaires plus importantes nécessitaient la réunion du conseil général de la commune , le corps municipal s'adjoignait , à cet effet , des notables ( article 31 ) . Ils devaient être en nombre double de celui des ...
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... général reçut une délibé- ration de la section No 1 de la Révolution en date du 8 juillet et à laquelle avaient adhéré les cinq autres sections portant qu'il serait " procédé , au remplacement du conseil général de la commune , par six ...
... général reçut une délibé- ration de la section No 1 de la Révolution en date du 8 juillet et à laquelle avaient adhéré les cinq autres sections portant qu'il serait " procédé , au remplacement du conseil général de la commune , par six ...
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... général de peur contre le complot babouviste imprudemment gonflé par le gouvernement " ( 1 ) . Les citoyens actifs aixois , en Floréal an V , nommèrent une nouvelle garde nationale . Celle - ci , on s'en souvient , avait été suspendue ...
... général de peur contre le complot babouviste imprudemment gonflé par le gouvernement " ( 1 ) . Les citoyens actifs aixois , en Floréal an V , nommèrent une nouvelle garde nationale . Celle - ci , on s'en souvient , avait été suspendue ...
Contents
Analyse de lorganisation municipale dAIX | 8 |
Appréciation de ce système délections | 14 |
Lassesseur | 22 |
Copyright | |
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Common terms and phrases
14 Décembre administrateurs Aixois ancien Août arrêté article aurait avaient avant avocat Brumaire bureau Carmes cents charge cité citoyens classe clergé commissaires commune comptes Conseil général consuls contribution Convention corps cours d'AIX Décembre déclaration décret délibérations deniers département dernier devaient différentes Directoire district donner effet également émigrés établi exécutif faisait fêtes fixé fonctions forme Fructidor garde nationale général Germinal hommes jour juge Juillet jusqu'à l'administration municipale l'an l'ancien l'article lieu livres lois maison MARSEILLE membres mesures militaires mille mois nationale nombre nombreux nommés nouveau nouvelle obligés officiers municipaux ordonna ordres pain Paragraphe particuliers payer peine pendant période personnel municipal personnes peuple place police population porter pouvaient pouvoir premier présenter procureur Provence public publique quatre régime réglement religieux remplacement représentants républicains Révolution royalistes sections Septembre sera seront seul sols sort suite suivant surveillance tion titre trouvaient vente verso ville voix