| Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 1062 pages
...et Lieutenant-Général pour Sa Majesté des Isles de l'Amérique sous lèvent , et de Montholon , Chevalier , Conseiller du Roi en ses Conseils , Intendant de Justice , Police et Finances et de la Marine audit Pays : Avons par ces présentes , sous le bon plaisir de Sa Majesté , établi... | |
| Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 882 pages
...Chef-* lieu du Gouvernement général desdites Isles sous le Vent. $ Août 1718. M. Jean-Jacques Mithon, Conseiller du Roi en ses Conseils, Intendant de Justice , Police et Finances des Isles sous le Vent de r Amérique, a été le premier Intendant ; il étoit Commissaire-Général... | |
| 1854 - 418 pages
...CLUZEL, chevalier, marquis de Montpipeau, baron du Cheray , seigneur de Blanville et autres lieux, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la généralité de Tours , Vu l'ordonnance du roi ci-dessus : Nous ordonnons qu'elle sera exécutée... | |
| New France. Conseil supérieur de Québec - 1855 - 658 pages
...Subdelegué de M. l'Intendant à Québec, pour M. Daine; du dixième janvier, mil sept cent quarante-huit. GILLES HOCQ.UART, chevalier, conseiller du roi en...justice, police et finances en la Nouvelle-France. M. Daine впЪ- «ТЛ TANT nécessaire de commettre une personne capable pour faire dan*8"6 ÍntCn'... | |
| Québec (Province) - 1856 - 784 pages
...quatorze sols par arpent de tirre de front ; du dit-huitième janvier, mil sept cent quarante-deux. GILLES HOCQUART, Chevalier, Conseiller du Roi en ses...conseils, Intendant de justice, police et finances en la Nouvelle France. SUR ce qui nous a été representé par Germain Tanon, habitant de Ordonnancée St.-Tliomus,... | |
| Seine-et-Marne - 1863 - 530 pages
...après le décès de la dame d'Argouges : ladite vente faite à la requête de messire Jean Phelippeaux, chevalier, conseiller du Roi en ses Conseils, intendant de justice, police et finances de la Généralité de Paris, exécuteur du testament et ordonnance de dernière volonté de la dame... | |
| Société belfortaine d'émulation - 1898 - 746 pages
...droit de Saulnerie (Vente du sel) (Aux archives de Florimont) Requête à Monseigneur ds la Grange, Conseiller du Roi en ses Conseils, Intendant de justice, police et finances, en Alsace et Brisgau. Avoir eu de tout temps le droit et le privilège d'établir, en la dite ville, un... | |
| Seine-et-Marne (France). Archives - 1875 - 520 pages
...Crépy en Valois, et rendus exécutoires par M. Charles-Esprit-Marie de La Bourdonnaye de Blassac, chevalier, conseiller du Roi en ses Conseils, intendant de justice, police et finances en la Généralité de Soissons. — Impositions par communauté : Coulombs, I6u3 livres 11 sous 6 deniers;... | |
| Seine-et-Marne - 1875 - 524 pages
...Crépy en Valois, et rendus exécutoires par M. Charles-Esprit-Marie de La Bourdonnaye de Blassac, chevalier, conseiller du Roi en ses Conseils, intendant de justice, police et finances en la Généralité de Soissons. — Impositions par communauté : Coulombs, 1663 livres il sous 6 deniers;... | |
| Isidore Lucien Antoine Diegerick - 1876 - 694 pages
...du cachet du Baron DE WANGHE. TV» 4OT. 1669. A Dunkerque le 24 août 1669. Ordre de Louis Robert, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en Flandre, prescrivant que, en conséquence des ordres du roi, portant confiscation de tous les biens... | |
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