Hidden fields
Books Books
" ... pour ces causes et autres bonnes et grandes considérations à ce nous mouvans, avons donné et octroyé, donnons et octroyons par ces présentes... "
Mémoires - Page 231
by Société archéologique et historique de l'Orléanais, Société archéologique et historique de l'Orléanais (Orléans, France) - 1855
Full view - About this book

Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l'Amérique sous le vent ...

Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 848 pages
...biens , manufactures et industries : desorte que cela nous meut à les bien et gracieusement traiter : POUR CES CAUSES et autres bonnes et grandes considérations , à ce nous ttiouvans , Avons pris l'avis et délibérations de plusieurs Princes de notre Sang et autres bons...
Full view - About this book

Recueil général des anciennes lois françaises: 1. ptie. 1514-1527; 2. ptie ...

France - 1828 - 632 pages
...desdites villes, désirans singulièrement la conversion, entretenement et accroissement d'icelles : pour ces causes et autres bonnes et grandes considérations à ce nous mouvans, Avons par l'advis et délibération des gens de nostre conseil privé, par édict. statut et ordonnance irrévocable,...
Full view - About this book

Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - 1822 - 970 pages
...desdites villes, désirans singulièrement la conversion, entretenement et accroissement d'icelles : pour ces causes et autres bonnes et grandes considérations à ce nous mouvans, Avons par l'advis et délibération des gens de nostre conseil privé, par édict, statut et ordonnance irrévocable,...
Full view - About this book

Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France, Decrusy - 1822 - 380 pages
...ordonnances, de laquelie la licence du temps peut avoir faict dispenser aucuns de noz officiers et subiects. . Pour ces causes, et autres bonnes et grandes considérations à ce nous mouvans : De l'advis et délibération de nostre conseil , avons dit , statué et ordonné : disons , statuons...
Full view - About this book

Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - 1822 - 570 pages
...couronne, que pour les grandes et vertueuses qualités qu'elle possède; scavoir faisons, que nous, pour ces causes et autres bonnes et grandes considérations à ce nous mouvant , avons la reine notredite très chère et très amée épouse et compagne, constitué, ordonné...
Full view - About this book

Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - 1829 - 380 pages
...de laquelle la licence du temps peut avoir faict dispenser aucuns de noz officiers et subiects. Four ces causes, et autres bonnes et grandes considérations à ce nous mouvans : De l'advis et délibération de nostre conseil, avons dit, statué et ordonné : disons , statuons...
Full view - About this book

Nouvelle collection des mémoires pour servir à l'histoire de France, depuis ...

Joseph Fr. Michaud, Jean Joseph François Poujoulat - 1837 - 686 pages
...Rethune, et de ses sens, suffisance, loyauté, prud'hommie, expérience et bonne diligence ; iceluy, pour ces causes et autres bonnes et grandes considérations à ce nous mouvans, avons commis, ordonné et député , commettons , ordonnons et députons, par ces présentes, pour se transporter...
Full view - About this book

Du duel: sous le rapport de la législation de des moeurs, suivi de l ...

Auguste Nougarède de Fayet - 1838 - 124 pages
...les contraventions faites à nos Edits et Ordonnances , en une matière de si grande conséquence ; A ces causes, et autres bonnes et grandes considérations à ce nous mouvans, de l'avis de nôtre Conseil, où estoient la Reine nôtre tres-honorée Dame et Mère , notre très-cher...
Full view - About this book

Mémoires présentés par divers savants, Volume 1

Académie des inscriptions & belles-lettres (France) - 1844 - 550 pages
...et vigilence, et espérons qu'il continuera de bien en mieux ; à icelluy, pour ces causes et autres à ce nous mouvans, avons donné et octroyé, donnons et octroyons, par ces présentes, l'office de trésorier et garde de nos chartres que n'a guères soûlait tenir et exercer Me Sébastien...
Full view - About this book

Revue des provinces de l'Ouest, Volume 1

Armand Guérand - 1853 - 802 pages
...suffisance, loyauté, prondbommie, experiance et bonne diligence, à icelluy pour ces causes et autres à ce nous mouvans avons donné et octroyé, donnons et octroyons par ces présentes l'office de commissaire et arcbitecte des réparations et fortiffications de Bretaigne, que naguerre...
Full view - About this book




  1. My library
  2. Help
  3. Advanced Book Search
  4. Download EPUB
  5. Download PDF