Mémoires, Volume 3

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1855
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Page 5 - Charles, par la grâce de Dieu Roy de France, à tous ceulx qui ces présentes lettres verront, salut. Comme...
Page 346 - ART. 10. Sont seules admissibles à faire partie de la Société les personnes connues par des travaux ou des recherches sur les antiquités. Elles doivent, en outre, pour obtenir le grade de titulaire résidant, habiter la ville d'Orléans. Pour obtenir celui de titulaire non résidant, habiter l'une des communes des trois départements du Loiret, de Loir-et-Cher et d'Eure-et-Loir, ou être nées dans l'un de ces déparlements.
Page 347 - La candidature des membres honoraires sera proposée par trois membres titulaires résidants. Il sera d'ailleurs procédé comme il est dit aux deux articles précédents. ART. 15. Sont membres honoraires de droit : les évêques d'Orléans, de Chartres et de Blois; le premier président de la Cour impériale d'Orléans; les préfets du Loiret, de Loir-et-Cher et d'Eure-et-Loir.
Page 89 - Seminaire, cessant et faisant cesser tous troubles et empeschemens au contraire. Car tel est nostre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, Nous avons faict mettre nostre scel à cesd.
Page 7 - ... à ce contraires. En tesmoing de ce, nous avons fait mettre nostre scel à ces présentes. Donné à Paris le XVIe jour de février l'an de grâce mil CCCC et unze, et de nostre régne le XXXIIe.
Page 124 - Majesté déclare que ce qui en est ainsi advenu a esté par son exprès commandement et non pour cause aucune de religion, ne contrevenir à ses...
Page 231 - ... pour ces causes et autres bonnes et grandes considérations à ce nous mouvans, avons donné et octroyé, donnons et octroyons par ces présentes...
Page 347 - ... titulaire non résidant perd son titre s'il vient habiter la ville d'Orléans , mais il devient de plein droit titulaire résidant à la première vacance , s'il en exprime le désir par lettre adressée au président. Il n'est, dans ce cas , pourvu à son remplacement comme titulaire non résidant, qu'au moment où , par l'effet d'une vacance , il prend rang parmi les titulaires résidants. Art. 18. Tout associé correspondant qui vient habiter la ville d'Orléans ou l'un des trois départements...
Page 345 - ... Société s'interdit toute discussion politique relative aux affaires du temps. Ses travaux concernent uniquement l'archéologie et l'histoire, principalement l'archéologie et l'histoire de l'ancienne province orléanaise, depuis les temps les plus reculés jusqu'à la révolution de 1789. ART.
Page 349 - Il acquitte les dépenses sur les mandats ordonnancés par le président. 11 présente ses comptes à la dernière séance de décembre. TITRE IV. Travaux et Publications. ART. 33. Tout travail lu dans le sein de la Société demeure sur le bureau et appartient à ses archives, à moins de réserves faites par l'auteur et acceptées par la Société avant la lecture. ART.

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