Histoire analytique et chronologique des actes et des délibérations du corps et du conseil de la municipalité de Marseille, par L. Méry, et F. Guindon. 8 tom. [in 7].

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Popular passages

Page cdxxxiii - A CES CAUSES, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil et de notre certaine science...
Page cdlviii - A ces causes, et autres à ce nous mouvant, de l'avis de notre Conseil, et de notre certaine science, pleine puissance et autorité royale.
Page xxxv - Si donnons en mandement à nos âmes et féaux conseillers, les gens tenant notre cour de parlement de...
Page xxviii - Louis, par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre , comte de Provence , Forcalquier et terres adjacentes, à tous ceux qui ces présentes lettres verront , salut.
Page ccclix - Laverdy, conseiller ordinaire au conseil royal, contrôleur général des finances, LE ROY ÉTANT EN SON CONSEIL a...
Page cdlxii - ... à ce contraires, auxquels nous avons dérogé et dérogeons par ces présentes. Car tel est notre bon plaisir.
Page ccclxxv - Commandons au premier notre Huissier ou Sergent sur ce requis, de faire pour l'exécution d'icelles tous actes requis et nécessaires, sans demander autre permission, et nonobstant clameur de Haro, Charte Normande et Lettres à ce contraires : car tel est notre plaisir.
Page cccxli - ... car tel est notre plaisir ; en témoin de quoi Nous avons fait mettre notre Scel à ces dites Présentes.
Page cdxxxiv - CAR tel est notre plaisir. En témoin de quoi Nous avons fait mettre notre scel à cesdites Présentes. DONNÉ à Versailles le neuvième jour du mois d'Août, l'an de grâce mil sept cent soixante dix sept, et de notre Règne le quatrième, Signé : Louis : et plus bas.
Page lxxvii - Nous mouvans, et de l'avis de nostre Conseil, et de nostre certaine science, pleine puissance et authorité Royale, Nous avons dit, statué et ordonné, disons, statuons et ordonnons, voulons et Nous plaist ce qui suit.

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