 L'HISTOIRE ÉCONOMIQUE DE LA RÉVOLUTION FRANÇAISE PUBLIÉS PAR LES SOINS DU MINISTRE DE L'INSTRUCTION PUBLIQUE Par arrêtés des 13 février 1907 et 12 avril 1919, le Ministre de l'Instruction publique, sur la proposition de la Commission chargée de...  Recueil ... - Page 476by Commission des arts et monuments historiques de la Charente-inférieure - 1904Full view - About this book
 | 1903 - 864 pages
...du département du Tarn chargé de communiquer et de collaborer avec la Commission instituée en vue de rechercher et de publier les documents d'archives...à la vie économique de la Révolution française, s'est réuni le jeudi 2l juillet, à 4 heures du soir, à la Préfecture du Tarn. M. l'Inspecteur d'Académie... | |
 | 1904 - 584 pages
...convention internationale de Bruxelles (page 6787). 17. — Circulaires au sujet de la commission chargée de rechercher et de publier les documents d'archives...à la vie économique de la Révolution française (page 6806). 19. — Loi ouvrant au ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes,... | |
 | 1904 - 586 pages
...l'intruction publique prit, le 23 décembre 1903, l'arrêté suivant : ART. 1e'. -- Une Commission chargée de rechercher et de publier les documents d'archives...à la vie économique de la Révolution française est constituée près le Comité des travaux historiques et scientifiques. ART. 2. — Sont nommés... | |
 | 1904 - 1028 pages
...convention internationale de Bruxelles (page 6787). 17. — Circulaires au sujet de la commission chargée de rechercher et de publier les documents d'archives...à la vie économique de la Révolution française (page 6806). 19. — Loi ouvrant au ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes,... | |
 | 1904 - 600 pages
...de docteur es lettres, avec la mention très honorable. Arrêté constituant une commission chargée de rechercher et de publier les documents d'archives...à la vie économique de la Révolution française et nommant les membres de cette commission (du 21 décembre). Le Ministre de l'Instruction publique... | |
 | 1904 - 998 pages
...vote- récent de la Chambre, le Ministre vient de nommer les membres d'une autre commission, chargée de rechercher et de publier les documents d'archives...à la vie économique de la Révolution française. M. Jaurès en est le président. Promotions. — En raison des dispositions nouvelles pour le classement... | |
 | 1904 - 410 pages
...publique prit, le 23 décembre 1903, l'arrêté suivant : Article premier. — Une commission chargée de rechercher et de publier les documents d'archives...à la vie économique de la Révolution française est constituée près le Cornué des Travaux historiques et scientifiques. Art. 2. — Sont nommés... | |
 | 1904 - 518 pages
...Sceau aux contrats de la baronnie de Dampierre, 475. VARIA: Affiche illustrée saintongeaise, 92. - Comité départemental d'études chargé de rechercher et de publier les documents d'archives relatifs h la vie économique de la Révolution française, 476. — La devise de Galiot de Genouillac : laime... | |
 | Société archéologique et historique de la Charente - 1905 - 390 pages
...qu'une commission a été nommée récemment par le Ministère de l'Instruction publique, à l'effet de rechercher et de publier les documents d'archives...à la vie économique de la Révolution Française. Des Comités départementaux communiquent avec la Commission créée à Paris. Celui de la Charente,... | |
 | 1905 - 832 pages
...de la souscription annuelle aux volumes et à la Revue est de 25 francs. — La Commission chargée de rechercher et de publier les documents d'archives relatifs à la vie économique de la Révolution s'est réunie le 18 mai au Ministère de l'Instruction publique sous la présidence de M. Jaurès.... | |
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