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" En conséquence de quoi, ce titre d'amiral fut changé en celui de grand-maître, chef et surintendant général de la navigation et commerce de France. "
Recueil général des anciennes lois françaises: 1661-1671 - Page 90
by France - 1829
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Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l'Amérique sous le vent ...

Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 848 pages
...au contraire. Mandons et ordonnons à notre très-cher et bien amé Oncle le Duc de Vendôme, Pair, Grand-Maître , Chef et Surintendant Général de la Navigation et Commerce de France , ses Lieutenans et à tous qu'il appartiendra , qu'ils aient à donner audit sieur de Prouville Tracy...
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Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d ..., Volume 1

New France, Québec (Province) - 1803 - 644 pages
...ailbcié, fans quelle foit tenue en reconnoitre «litres. XXVI. Monfeigneur le Cardinal de Richelieu, Grand-maître, Chef et Surintendant général de la navigation et commerce de France, fera fupphe donner J'intendance des affaires du dit pays delà Nouvelle France et de la dite compagnie,...
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Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la ...

France - 1822 - 456 pages
...9 octobre 1666. (Lebeau, I, 45.) Sa Majesté étant informée que les capitaines qui ont armé de» vaisseaux sur les commissions de M. le duc de Beaufort,...à l'échange réciproque que SM a établi avec le roid'Anglelerre; à quoi étant nécessaire de pourvoir, S.- M. a ordonné et ordonne qu'après que...
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Mémoires du cardinal de Richelieu, sur le règne de Louis XIII.

Armand Jean du Plessis duc de Richelieu - 1823 - 488 pages
...retournèrent au profit de Sa Majesté. En conséquence de quoi, ce titre d'amiral fut changé en celui de grand-maître, chef et surintendant général de la navigation .et commerce de France. A peine étoit-il quasi entré en charge, que , dès le commencement de cette année, la mer porta...
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Collection des memoires relatifs a l'histoire de France

1823 - 478 pages
...retournèrent au profit de Sa Majesté. En conséquence de quoi , ce titre d'amiral fut changé en celui de grand-maître , chef et surintendant général de la navigation et commerce de France. A peine étoit-il quasi entré en charge, que , dès le commencement de cette année, la mer porta...
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Collection complète des mémoires relatifs à l'histoire de France, depuis le ...

Claude Bernard Petitot - 1823 - 498 pages
...retournèrent au profit de Sa Majesté. En conséquence de quoi, ce titre d'amiral fut changé en celui de grand-maître, chef et surintendant général de la navigation et commerce de France. A peine étoit-il quasi entré en charge, que, dès le commencement de cette année, la mer porta rompre...
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Collection des mémoires relatifs à l'histoire de France: depuis l'avénement ...

1823 - 490 pages
...retournèrent au profit de Sa Majesté. En conséquence de quoi , ce titre d'amiral fut changé en celui de grand-maître , chef et surintendant général de la navigation et commerce de France. • A peine étoit-il quasi entré en charge, que , dès le commencement de cette année, la mer porta...
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Collection compléte des mémoires relatifs á l'histoire de France, depuis le ...

Petitot (M., Claude-Bernard) - 1823 - 490 pages
...retournèrent au profit de Sa Majesté. En conséquence de quoi , ce titre d'amiral fut changé en celui de grand-maître , chef et surintendant général de la navigation et commerce de France. A peine étoit-il quasi entré en charge, que , dès le commencement de cette année, la mer'porta...
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Traité des assurances et des contrats à la grosse d'Émérigon, Volume 2

Balthazard-Marie Emerigon, Pierre-Sébastien Boulay-Paty - 1827 - 762 pages
...mais , disait-il , nous avons consenti et consentons l'effet et contenu d'icelles, Cette charge de grand-maître , chef et surintendant général de la navigation et commerce de France , fut déférée , après la mort du cardinal de Richelieu , au duc de Brezé , et après la mort de...
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Histoire de la Fronde, Volume 1

comte de Sainte-Aulaire (Louis Clair de Beaupoil) - 1827 - 402 pages
...vieux prince quitta la cour avec éclat et se retira dans son gou' Armand de Maillé , duc de Fronsac , grand-maître , chef et surintendant général de la navigation et commerce de France, né en i599, d'Urbain de Maillé, maréchal de France, et de Nicole du Plessis Richelieu, sœur du...
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