 | Société d'émulation du Doubs - 1867 - 604 pages
...y avaient le pas sur les gradués, et parmi ceux-ci les légistes siégeaient avant les médecins. Le corps des gouverneurs n'avait pas de président...de rôle, un nouveau membre occupait le fauteuil. Los notables , au contraire, conservaient pour toute l'année le président qu'ils avaient élu. Les... | |
 | Société d'émulation du Doubs, Besançon - 1867 - 598 pages
...y avaient le pas sur les gradués, et parmi ceux-ci les légistes siégeaient avant les médecins. Le corps des gouverneurs n'avait pas de président annuel : chaque semaine, à tour do rôle, un nouveau membre occupait le fauteuil. Los notables, au contraire, conservaient pour toute... | |
 | Société d'émulation du Doubs - 1884 - 612 pages
...contrevenaient â cette défense étaient gravement punis. Les quatorze gouverneurs ayant été proclamés, les notables en assignaient deux à chaque quartier....toute l'année le président qu'ils avaient élu. Les gouverneurs étaient souverains en matière d'administration et de police communale. Ils instruisaient... | |
 | Société d'émulation du Doubs, Besançon - 1884 - 472 pages
...contrevenaient à cette défense étaient gravement punis. Les quatorze gouverneurs ayant été proclamés, les notables en assignaient deux à chaque quartier....semaine, à tour de rôle, un nouveau membre occupait le fauteui.1. Les notables, au contraire, conservaient toute l'année le président qu'ils avaient élu.... | |
 | Auguste Castan - 1898 - 594 pages
...y avaient le pas sur les gradués, et parmi ceux-ci les légistes siégeaient avant les médecins. Le corps des gouverneurs n'avait pas de président...fauteuil. Les notables, au contraire, conservaient pour toute l'année' le président qu'ils avaient élu. Les gouverneurs s'assemblaient régulièrement... | |
 | C. Tournier - 1909 - 414 pages
...pouvoir exécutif pendant l'année. Les quatorze élus étaient appelés gouverneurs ou cogouverneurs. Le corps des gouverneurs n'avait pas de président annuel; chaque semaine, à tour de rôle, un des leurs occupait le fauteuil de la présidence. Les notables, au contraire, conservaient loule l'année... | |
 | Lucien Febvre - 1912 - 882 pages
...défaillants. Mais à l'ordinaire, les Quatorze exerçaient seuls le pouvoir. Point de président nommé; chaque semaine, à tour de rôle, un nouveau membre occupait le fauteuil ; siégeant les lundi, mercredi et vendredi, les élus tranchaient les questions d'administration el... | |
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Les gouverneurs prenaient séance suivant le rang que leur assignaient leur position sociale d'abord, puis l'ancienneté de leurs services municipaux : les nobles y avaient le pas sur les gradués, et parmi ceux-ci les légistes siégeaient avant les... 