 | Pierre Cochon - 1870 - 436 pages
...I/HISTOIRE DE .MlRMANHIF. HDK DE L'IMPÉRATRICE, .\° II >l I1CCC l\\ T ^L EXTRAIT UU RÈGLEMENT. ABT. 16. — Aucun volume ou fascicule ne peut être livré...Conseil , prise au vu de la déclaration du Commissaire délégué et , lorsqu'il ya lieu . de l'avis du Comité intéressé portant que le travail est digne... | |
 | Pierre Cochon - 1870 - 430 pages
...L'IMPÉRATRICE, N° II M «CGC LXX CD EXTRAIT DU RÈGLEMENT. ABT. 16. — Aucun volume ou fascicule ne peut ôlre livré à l'impression qu'en vertu d'une délibération...Conseil , prise au vu de la déclaration du Commissaire délégué et , lorsqu'il ya lieu , de l'avis du Comité intéressé portant que le travail est digne... | |
 | France. Chambre des comptes (Normandy, France) - 1871 - 462 pages
...LE BRUMENT LIBRAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE NORMANDIE RUE JEAKNE-D'ARC , N° 11 M DCCC LXXI ART. 16. — Aucun volume ou fascicule ne peut être...Conseil , prise au vu de la déclaration du Commissaire délégué et , lorsqu'il ya lieu , de l'avis du Comité intéressé portant que lc travail eit digne... | |
 | France. Chambre des comptes (Normandy, France) - 1871 - 460 pages
...LIBRAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE NORMANDIE RUE JEANNE-D'ARC , N" 1 1 J EXTRAIT DU RÈGLEMENT. 0 ^ ART. 16. — Aucun volume ou fascicule ne peut être livré à l'impression qu'en verlu d'une délibération du Conseil , prise au vu *s de la déelaration du Commissaire délégué... | |
 | Jean Huynes - 1872 - 364 pages
...DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE NORMANDIE RUK JBANNE-D'AHC, »« tl Ï>C 8o| EXTRAIT DU RÈGLEMENT. ART. 16. — Aucun volume ou fascicule ne peut être...Conseil , prise au vu de la déclaration du Commissaire délégué et, lorsqu'il ya lieu, de l'avis du Comité intéressé portant que le travail est digne... | |
 | Pierre Bontier, Jean Le Verrier - 1874 - 668 pages
...SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE NORMANDIE RUE JEANNE-PARC, N" 11. M DCCC L XXIV. / (0 APR EXTRAIT DU RÈGLEMENT. ART 16. — Aucun volume ou fascicule ne peut être...Conseil, prise au vu de la déclaration du Commissaire délégué et, lorsqu'il ya lieu, de l'avis du Comité intéressé portant que le travail est digne... | |
 | Jean de Béthencourt, Gabriel Gravier - 1874 - 372 pages
...LIBRAIRE DE LA SOCIÉTÉ DE L'HISTOIRE DE NORMANDIE BUE JEANNE-PARC , N" 11. EXTRAIT DU RÈGLEMENT. ART 16. — Aucun volume ou fascicule ne peut être...Conseil, prise au vu de la déclaration du Commissaire délégué et, lorsqu'il ya lieu, de l'avis du Comité intéressé portant que le travail est digne... | |
 | René Toustain de Billy - 1874 - 416 pages
...DE NORMANDIE BUE JEANNE-D'ARC, N° 1 1 M DCCC LXXIV V I r 0 & S EXTRAIT DU RÈGLEMENT ABT. 46. — Aucun volume ou fascicule ne peut être livré à...Conseil, prise au vu de la déclaration du Commissaire délégué et, lorsqu'il ya lieu, de l'avis du comité intércssé portant que le travail est digne... | |
 | Pierre Bontier, Jean Le Verrier - 1874 - 368 pages
...XXIV. l* EXTRAIT DU RÈGLEMENT. N •J ART 16. — Aucun volume ou fascicule ne peut être livré i» à l'impression qu'en vertu d'une. délibération...Conseil, prise au vu de la déclaration du Commissaire délégué et, lorsqu'il ya lieu, de l'avis du Comité intéressé portant que le travail est . digne... | |
 | Stephano de Merval - 1875 - 524 pages
...RÈGLEMENT. ~^ /^ o | ^RT- '®- — Aucun volume ou fascicule ne peut être livré à •*-' *«•• OO| l'impression qu'en vertu d'une délibération du Conseil , prise au vu de la déclaration du Commissaire délégué et , lorsqu'il ya lieu , Lj '•^"7 (\À #3 de l'avis du Comité intéressé portant que... | |
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Commissaire délégué, et, lorsqu'il y aura lieu, de l'avis du Comité intéressé, portant que le travail est digne d'être publié. Cette déclaration est imprimée au verso de la feuille du titre du premier volume de chaque ouvrage. Le Conseil, vu... 
