| Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 848 pages
...puissance et autorité Royale , nous avons dit , déclaré et ordonné , disons , déclarons et ordonnons par ces Présentes signées de notre main , voulons et nous plaît que notre Déclaration du 1 2 Janvier 1 68 1 soit exécutée selon sa forme et teneur dans tout notre Royaume;... | |
| France. États généraux - 1789 - 458 pages
...en faveur et pour le bien de paix et advancement de la religion catholique, apostolique et romaine, dit et déclaré, disons et déclarons par ces présentes signées de notre main .qu'il ne sera fait aucune recherche de toutes les intelligences , associations , et autres choses... | |
| France - 1813 - 618 pages
...abus soient exactement observés, nous avons cru devoir les remettre en vigueur. À ces causes, nous avons dit et déclaré, disons et déclarons par ces...signées de notre main, voulons et nous plaît , que la déclaration du 1 8 décembre i GGo , au, sujet de la fabrique et du port d'armes , soit exécutée... | |
| Dujardin-Sailly - 1813 - 802 pages
...soient exactement observés , nous avons cru devoir les remettre en vigtieur. J4 ces causes , nous avons dit et déclaré, disons et déclarons par ces présentes signées de notre main, voulons et nousplait, que la déclaration du 18 décembre it6o, an sujet de la fabrique et du port d'armes, soit... | |
| Adrien Alexandre Marie Hoverlant de Beauwelaere - 1813 - 828 pages
...puissance et autorité royale , nous avons dit , déclaré et ordonné , disons , déclarons et ordonnons , par ces présentes signées de notre main , voulons et nous plaît, que les appellations du bailliage ou cour féodale de Saint- Arnaud, qui ressortissoient audit bailliage... | |
| Jacques Bénigne Bossuet - 1817 - 758 pages
...de le faire : A CES CAUSES, nous avons dit, déclaré et ordonné, disons , déclarons et ordonnons, par ces présentes signées de notre main, voulons et nous plaît, que ladite constitution de notre saint Père le Pape en forme de bref, attachée sous le contrc-scel BOSSUET.... | |
| France - 1830 - 440 pages
...quelques années. A ces causes , de notre certaine science , pleine puissance et autqrité royale , nous avons dit et déclaré, disons et déclarons par ces...présentes signées de notre main , voulons et nous plaît , qu'en cas de péril imminent des maisons et bâtiments de notre bonne ville de Paris , il en soit... | |
| France - 1827 - 560 pages
...de l'avis de notre conseil , nous avons dit, déclaré et ordonné; disons, déclarons et ordonnons par ces présentes signées de notre main , voulons et nous plaît; que l'imprimé intitulé : Très- humbles et très -respectueuses et itératives remontrances que présentent... | |
| Antoine Louis Théodore Ravinet - 1824 - 866 pages
...Chancellerie. De l'avis d'iceluy , et de nôtre certaine science, pleine puissance et autorité royale. Nous avons dit et déclaré, disons et déclarons par ces présentes signées de nôtre main. Voulons et nous plaît, qtie nonobstant que par icelles nous ne permettions qu'ausdits... | |
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