 | 1841 - 434 pages
...MILITAIRES, DES PLACES DE GUERRE. PAR LE LIEUTENANT GÉNÉRAL D'ARTILLERIE VICOMTE TIRLET, PAIR DE FRANCE. Dans la discussion qui a eu lieu à la chambre des députés, sur le budget des travaux extraordinaires, on a traité la question de dépense et la question politique... | |
 | 1844 - 608 pages
...scientifique, le haut prix qu'atteignent ordinairement leurs rivaux ou plus rares ou plus splendidesv II Dans la discussion qui a eu lieu à la chambre des députés, au sujet de la dépense de la Bibliothèque du roi, M. Villemain, ministre de l'instruction publique,... | |
 | 1846 - 952 pages
...est-il certain qu'aucune amélioration n'a été signalée dans la fabrication depuis que le sésnme s'est substitué aux graines indigènes, et personne,...contraire. On a dit , dans la discussion qui a eu lieu ù la Chambre des Députés : Si le sésame , qui joue maintenant , a tort ou à raison , un rôle... | |
 | 1850 - 840 pages
...dans toutes les délibérations dont lu loi des pensions a élu l'objet; je lui demande bien pardon. Dans la discussion qui a eu lieu à la chambre des députés à l'occasion du dernier projet, au lieu d'adopter le chiffre de dix ans pour la moyenne des traitements,... | |
 | France assemblée nat - 1851 - 836 pages
...at-on substitué au port d'arme le permis de chasse. Cette disposition était tellement légitime, que dans la discussion qui a eu lieu à la chambre des députés, personne ne s'éleva contre cette disposition : tout individu qui voudra chasser, devra être muni... | |
 | 1862 - 1254 pages
...inspirée par la pensée de favoriser une forme particulière de gouvernement : la preuve s'en trouve dans la discussion qui a eu lieu à la Chambre des députés. Le dogme que je professe, disait M. Duhamel, est l'affermissement de la monarchie. Selon M. Salaberry,... | |
 | France. Assemblée nationale (1871-1942) - 1878 - 958 pages
...sans doute d'un examen plus approfondi des travaux à faire, et, sans doute aussi, du désir exprimé dans la discussion qui a eu lieu à la Chambre des députés, d'être plutôt au-dessus qu'au-dessous de la dépense, afin de n'être pas oblige à demander de nouveaux... | |
 | Henry Celliez, Charles Étienne Le Senne - 1882 - 858 pages
...acte quelconque légalement incriminé est donc par elle-même punissable, n On a beaucoup parlé, dans la discussion qui a eu lieu à la Chambre des députés, « du droit commun ». J'ai oublié de dire au Sénat que la punition de la provocation, même non... | |
 | 1882 - 554 pages
...projet (1), et de publier dès aujourd'hui mon travail. L'usage si honorable qu'on a fait de ma Note dans la discussion qui a eu lieu à la Chambre des députés me fait supposer que ce nouvel ouvrage pourra être utilisé au Sénat ; il faut donc que je le fasse... | |
 | Jacques Bertillon - 1883 - 208 pages
...projet (1), et de publier des aujourd'hui mon travail. L'usage si honorable qu'on a fait de ma Note, dans la discussion qui a eu lieu à la Chambre des députés me fait supposer que ce nouvel ouvrage pourra être utilisé au Sénat; il faut donc que je le fasse... | |
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Je suis forcé d'abandonner ce projet (1), et de publier dès aujourd'hui mon travail. L'usage si honorable qu'on a fait de ma Note dans la discussion qui a eu lieu à la Chambre des députés me fait supposer que ce nouvel ouvrage pourra être utilisé... 
