 | France. États généraux - 1789 - 458 pages
...observent inviolalement , et sans enfeindre , cessant et faisant cesser tous troubles et empeschemens au contraire : car tel est nostre plaisir. Et afin que ce soit chose ferme et stable, nous avons fait mettre notre scel k cesdites présentes. Donné à Rouen, au mois... | |
 | Jean Alexandre C. Buchon - 1827 - 502 pages
...ils le fassent lever et oster, nonobstant toutes ordonnances, défenses, et quelconques lettres à ce contraire : car tel est nostre plaisir. Et afin que...à toujours, nous avons fait mettre nostre scel à cesdites présentes. Données à Paris, le vingt-cinquiesme jour d'octobre, l'an de grâce mil six... | |
 | Enguerrand de Monstrelet - 1827 - 498 pages
...ils le fassent lever et oster, nonobstant toutes ordonnances, défenses, et quelconques lettres à ce contraire : car tel est nostre plaisir. Et afin que...à toujours, nous avons fait mettre nostre scel à cesdites présentes. Données à Paris , le vingt-cinquiesme jour d'octobre, l'an de grâce mil six... | |
 | Jean Baptiste Pierre Jullien de Courcelles - 1826 - 728 pages
...et dispositions contraires, auxquelles nous avons dérogé et dérogeons par cesdittes présentes; car tel est nostre plaisir; et, afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons faict mettre nostre scel u cesdittes présentes, sauf en autre chose nostre droicl, et ceux d'autrui... | |
 | Jean Alexandre C. Buchon - 1827 - 494 pages
...le fassent lever et oster, nonobstant toutes ordonnances, défenses , et quelconques lettres à ce contraire : car tel est nostre plaisir. Et afin que...à toujours, nous avons fait mettre nostre scel à cesdites présentes. Données à Paris , le vingt-cinquiesme jour d'octobre, l'an de grace mil six... | |
 | Louis-Jean-Nicolas Monmerqué - 1828 - 128 pages
...lesdits porte - flambeaux et portelanternes, cessans et faisant cesser tous troubles et empeschemens au contraire; car tel est nostre plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à tousjours, nous avons fait mettre nostre scel à ces dites présentes, sauf en autres... | |
 | Louis-Jean-Nicolas Monmerqué - 1828 - 106 pages
...lesdits porte - flambeaux et porte-^ lanternes, cessans et faisant cesser totls troubles et empeschemens au contraire*; car tel est nostre plaisir; et afin' que ce soit chàse ferme et stable à tousjours, nous avons fait mettre nostre scel à" ces dites présentes, sauf... | |
 | Dominique Marie Joseph Henry - 1835 - 932 pages
...ordonnons que ces présentes soient publiées par tous les lieux qu'il appartiendra; et afin que ce soit cho"se ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre nostre scel à ces présentes, sauf en autres choses nostre droit , et l'autrui en toutes. Donné, etc. ( domines , fome II '/« pirrn... | |
 | Dominique Marie Joseph Henry - 1835 - 714 pages
...ordonnons que ces présentes soient publiées par tous les lieux qu'il appartiendra; et afm que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre nostre scel àces présentes, sauf en autres choses nostre droit , et l'autrui en toutes. Donné, etc. -*.^ *-•*... | |
 | Alphonse Honoré Taillandier - 1836 - 78 pages
...et entière délivrance et au premier état et deu. Car tel est nostre plaisir et affin que ce soit chose ferme et stable à toujours nous avons fait mettre nostre scel à ces dictes présentes. Donné à Villiers Costeraiz au mois de juing l'an de grâce 1543 et de nostre règne... | |
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... car tel est nostre plaisir, et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, nous avons fait mettre nostre scel à ces dites présentes. 
