Bulletin archéologique, historique et scientifique |
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Popular passages
Page 23 - Louis, par la grâce de Dieu, roi de France et de Navarre, à tous présents et à venir, salut.
Page 61 - Mémoires et documents, publiés par la société savoisienne d'histoire et d'archéologie, tome 19. 3° Mémoires de la Société des antiquaires de la Morinie, tome 17, 1880. 4° Bulletin historique de la Société des antiquaires de la Morinie, 118° livraison.
Page 24 - Pajol et partout où besoin sera: car tel est notre bon plaisir; et afin que ce soit chose ferme et stable à toujours, notre cousin le prince archichancelier de l'Empire ya fait apposer, par nos ordres, notre grand sceau, en présence du conseil du sceau des titres. Donné...
Page 23 - Conseil municipal de cette ville, du 18 décembre 1815, s'est retiré par devant notre garde des sceaux, ministre secrétaire d^'Etat au département de la justice, lequel a fait vérifier en sa présence par notre commission du sceau, que le Conseil municipal de ladite ville de...
Page 24 - Et sur la présentation qui nous a été faite de l'avis de notre Commission du sceau et des conclusions de notre commissaire faisant près d'elle...
Page 23 - ... du Sceau ; nous réservant d'en accorder à celles des villes, communes et corporations qui n'en auraient pas obtenu...
Page 20 - Tuileries une ordon-nance portant que toutes les villes et communes de son royaume reprendraient les armoiries qui leur avaient été attribuées par les rois ses prédécesseurs, et en appliqueraient le sceau sur les actes de leur administration, « à la charge par elles de se pourvoir devant la commission du sceau pour les faire vérifier et obtenir le titre à ce nécessaire.
Page 58 - FLEURY (Edouard). Origines et développements de l'art théâtral dans la province ecclésiastique de Reims, Laon, 1881, in-8'. LINAS (Charles DB). Émaillerie, métallurgie, toreutique, céramique. Les expositions rétrospectives de Bruxelles, Dusseldorfet Paris en 1880, Paris, Arras, 1881, in-8'.
Page 62 - Société d'histoire ecclésiastique et d'archéologie religieuse des diocèses de Valence, Gap, Grenoble et Viviers (Romans).
Page 24 - € Par le roi, « Le garde des sceaux ministre secrétaire d'état au département de la Justice,