 | Jean Baptiste Robinet - 1780 - 762 pages
...commiflaires au chàtelet , & enjoignons aux infpecleurs & officiers de police, du guet, de la garde, & à tous autres qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la préierne Ordonnance qui fera imprimée, lue, publiée & affichée dans cette ville & fauxbourgs, &... | |
 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 1062 pages
...Lieutenant-Général , à l'Intendant ou Commissaire Ordonnateur des Isles sous le Vent de l'Amérique Méridionale , et à tous autres qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution de la présente Ordonnance , &c. Le Chevalier de la Rochalard , &c. Vu l'Ordonnance du Roi, donnée à Versailles le il Juin 1716',... | |
 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 848 pages
...Je Comte de Toulouse , Amiral de France , aux Vices-Amiraux , etc. aux Officiers de l'Amirauté , et tous autres qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la présente Ordonnance. FAIT àMarly,etc. Signé Louis. R. au Conseil de Léogane , le q. Mars i Qa.DONNANC£ du Commandant... | |
 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 932 pages
...Intendans , Commissaires Généraux et ordinaires, aux Subdélégués établis danslesdites Colonies, et à tous autres qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution du présent Règlement , qui sera lu , publié , affiché et registre par-tout où besoin sera. FAIT... | |
 | Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 882 pages
...ensemble aux Lieutenans-Généraux er Gouverneurs de ses Colonies de l'Amérique , et autres Officiers qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution de la présente Ordonnance , etc. ORDONNANCE qui défend aux Corsaires François d'aller prendre des Commissions Etrangères ,... | |
 | New France - 1806 - 520 pages
...engagés ou parents demeurant chez eux, ou animaux, mandons aux Capitaines et aux Officiers des Milices et à tous autres qu'il appartiendra de tenir la main à l'exécution du contenu en, la préfente, qui fera enrégiftrée aux Greffes des junfdiftions des villes de Québec,... | |
 | France - 1815 - 724 pages
...de France , aux vice-amiraux, préfets maritimes , contre-amiraux, officiers militaires et civils, et à tous autres qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance. Donné à Paris , le i ." Juillet 1 8 1 4« Signé LOUIS. Par le Roi: Le Ministre Secrétaire d'état... | |
 | 1829 - 1512 pages
...adressée, MANDONS ET ORDONNONS aux préfets maritimes, aux officiers civils et militaires de la marine, et à tous autres qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance. Donné à Paris , le 29 mars i 820. ... LOUIS-ANTOINE. Par Monsieur le Dauphin : . Le chevalier pu... | |
 | France - 1816 - 610 pages
...t'ordonnance ci-dessus à nous adressée, MANDONS aux officiers militaires et civils de la marine, et tous autres qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance. Bn'4y. (485 ) Donné à Cahors , le quatre Décembre mil huit cent quinze. Signé LOUIS-ANTOINE. Et... | |
 | 1816 - 608 pages
...l'ordonnance ci-dessus à nous adressée, MANDONS aux officiers militaires et civils de fa marine , et tous autres qu'il appartiendra , de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance. Donné à Cahors , le 4 décembre 1815. Signé LOUIS- ANTOINE. Et plus bas : Par son Altesse royale,... | |
| |
Châtelet et enjoignons aux inspecteurs et officiers de police, du guet de la garde et à tous autres qu'il appartiendra, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance qui sera imprimée, lue, publiée et affichée dans cette ville et faubourgs... 
