 | 1840 - 1104 pages
...à voile et à vapeur. — Caisse des invalides de la marine T. 1. 393 SDH le rapport de M. Mathieu à la Chambre des députés, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux pensions civiles . T. 2. 560 MÉMOIRE sur l'état actuel des bagnes eu... | |
 | 1816 - 396 pages
...par ordre chronologique. Tome 1er. in-8°. A la librairie grecque, rue des Fossés- Montmartre- 6 fr. Rapport fait à la Chambre des Députés au nom de la Commission centrale, par M. Roux de Laborie, député du département de la Somme, sur la motion de M. de Blangy... | |
 | 1821 - 1130 pages
...des_ colonies pour l'année 1821 y EXTRAIT , en ce oui concerne ce ministère pour ladite année, du rapport fait à la Chambre des députés au nom de la commission des finança , par M. de Bourrienne , ministre d'état, rapporteur t« DisCOL'KS de M. le baron Portai... | |
 | Joseph Fiévée - 1821 - 370 pages
...Chambre dos Députés , le ai février 1831. Prix : \ fr. 5o c. , et i fr. 78 c. par la poste. Ekamen du Rapport fait à la Chambre des Députés , au nom de la commission nommée pour le projet d'organisation municipale , Prix : i fr. 5o c. , et i fr. 80 c. par la poste.... | |
 | 1880 - 544 pages
...RÉDUCTION DU PERSONNEL, SUPPRESSION, OFFICIERS MINISTÉRIELS, INDEMNITÉ. Rapport supplémentaire fait à la Chambre des députés, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi et les diverses propositions de loi sur la réforme judiciaire, par M. Waldeck-Rousseau,... | |
 | Charles de Vaulx - 1827 - 376 pages
...corps politiques que nos heureuses institutions appellent aujourd'hui à la confection de nos lois. RAPPORT ? Fait à la Chambre des députés au nom de la commission chargée de l'examen du projet de Code forestier , par M. le baron Favard de Langlade , député du Puy-de-Dôme.... | |
 | 1877 - 408 pages
...nature à enivrer ou à détruire le poisson ; que, dans la séance du 6 mars 1829, le rapporteur disait à la Chambre des députés, au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la pêche fluviale : « l'art. 25 contient une disposition spéciale contre... | |
 | Jacques Bresson - 1829 - 522 pages
...entièrement la France vis-à-vis des étrangers; voici en quels termes s'exprima le duc de Gaëte, dans son rapport fait à la Chambre des députés, au nom de la commission du budget : « Messieurs, » la commission chargée d'examiner le projet de » loi concernant la création... | |
 | 1833 - 588 pages
...la loi concernant l'exercice des droits civils et des droits politiques dans les colonies T. 1- 389 RAPPORT fait à la chambre des députés au nom de la commission chargée de l'examen du budget du ministère de la marine et des colonies, pour l'exercice 1833, par M. le baron... | |
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Langlet, le rapport fait à la Chambre des députés au nom de la Commission... 
