Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790: Archives civiles. Séries B (suite) C, D, E, FLaon, Impr. H. Jacob, 1878 |
Other editions - View all
Common terms and phrases
adjudications Antoine appartenant Arpentage Arrêt du Conseil Aubenton Audiencier audit Bail bailliage Baux Besmont Bouconville Bucilly Charles château Château-Thierry Chauny chaussées Claude comte Contrat de mariage Corbeny Correspondance de l'intendant Coucy coupes de bois Crécy-sur-Serre Crépy Crépy-en-Valois curé d'Antoine d'Aubenton d'immeubles sis deniers Dercy duché de Guise dudit eaux et forêts écuyer Élections États Étienne femme ferme feuillets fief forêt de St-Gobain François Généralité de Soissons grenier à sel habitants Hirson In-fo intendant Jacques jalois Jean Jean-Baptiste Jeanne l'abbaye l'église l'intendant de Soissons laboureur ladite Laon Lappion Liasse lieutenant livres Logny-lès-Aubenton Louis Madeleine maison et jardin marchand Marguerite Marie Marle minots Montchâlons moulin municipalités Nicolas Noyon officiers paiement papier parchemin paroisses pièces Pierre Plomion pont presbytères prieuré Procès-verbaux Proisy Réception receveur Registre rente réparations Ribemont Rôles de répartition Saint-Quentin Saisies de sel seigneur sieur subdélégués taille Terrier Testament tion travaux des routes Vailly Vendeuil Vervins veuve vigneron vignes Voulpaix
Popular passages
Page 127 - RÈGLEMENT fait par le Roi sur la formation et la composition des assemblées qui auront lieu dans la province du Poitou, en vertu de l'édit portant création des assemblées provinciales. Du 12 juillet 1787. Paris, N.-H. Nyon, 1787, in-4° de 8 p.
Page 142 - Règlement fait par le Roi sur les fonctions des assemblées provinciales et de celles qui leur sont subordonnées, ainsi que sur les relations de ces assemblées avec les intendants des provinces (5 août 1787).
Page 18 - Wasigny, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, grand maître enquêteur et général réformateur des eaux et forêts de France, au département de Picardie, Flandre et Artois (contrat de mariage dressé à Paris le 19 juillet 1787) (1).
Page 4 - Second mémoire instructif sur l'exécution du plan adopté par le roi pour parvenir à détruire entièrement la maladie qui s'est répandue sur les bestiaux dans les provinces méridionales de la France, publié en novembre 1775.
Page 57 - Pair de France, Gouverneur et Lieutenant général pour le Roi en Provence, Amiral des mers du Levant, Capitaine général de ses armées de terre et de mer.
Page 2 - Lettre du roi pour la Convocation des États Généraux à Versailles le 27 avril 1789 et réglement y annexé pour la province de Flandres.
Page 46 - Roi pour fixer les retenues à faire sur les appointements et la solde des individus attachés au service de la marine et des colonies qui seront traités tant dans les hôpitaux de la marine que dans ceux des provinces du royaume.
Page 22 - ... de plume que ce puisse être, à peine de 100 livres d'amende pour la première fois, du double pour la seconde, et pour la troisième, d'être...
Page 3 - Instruction sur la manière de gouverner les insensés et de travailler à leur guérison dans les asyles qui leur sont destinés.
Page 53 - Cf. la déclaration du 1" février 1776 (ibid., p. 307). Sur les écoles militaires voyez, outre les actes des 1 er février, 25 mars, 28 mars 1776, un mémoire des titres qu'il est nécessaire de produire pour être reçu au nombre des élèves de l'école royale militaire et du collège royal de la Flèche, un règlement du 9 oclobre 1787, un règlement du 1 er février 1788 (Bibl. Sainte-Geneviève, Recueil déjà cité, n°« 1747, 1759, 1766, 1826, 2050), divers lextes indiqués dans Isamberl,...