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" Beaumont, conseiller du Roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la Généralité de La Rochelle et de la marine à Rochefort. "
Jean-Pierre-Antoine, comte de Béhague, lieutenant général des armées du roi ... - Page 52
by Georges comte de Lhomel - 1907 - 410 pages
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Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l'Amérique sous le vent ...

Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 1062 pages
...et Lieutenant-Général pour Sa Majesté des Isles de l'Amérique sous lèvent , et de Montholon , Chevalier , Conseiller du Roi en ses Conseils , Intendant de Justice , Police et Finances et de la Marine audit Pays : Avons par ces présentes , sous le bon plaisir de Sa Majesté , établi...
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Loix et constitutions des colonies franc̜oises de l'Amérique sous le vent ...

Médéric Louis Elie Moreau de Saint-Méry - 1784 - 882 pages
...Chef-* lieu du Gouvernement général desdites Isles sous le Vent. $ Août 1718. M. Jean-Jacques Mithon, Conseiller du Roi en ses Conseils, Intendant de Justice , Police et Finances des Isles sous le Vent de r Amérique, a été le premier Intendant ; il étoit Commissaire-Général...
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Revue historique, littéraire et archéologique de l'Anjou

1854 - 418 pages
...CLUZEL, chevalier, marquis de Montpipeau, baron du Cheray , seigneur de Blanville et autres lieux, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la généralité de Tours , Vu l'ordonnance du roi ci-dessus : Nous ordonnons qu'elle sera exécutée...
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Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d ..., Volume 1

New France, France, France. Conseil d'État, New France. Conseil supérieur de Québec - 1854 - 658 pages
...intendant, pour l' énrégistrement et publicité de l'Edit du. Roi contre les Blaspbémateurs. Jean Talon, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances dé la Nouvelle-France, Isle de Terreneuve et Acadie : çaïse de ce pays, et icelle régistrée és...
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Arrèts et réglements du Conseil supérieur de Québec, et ordonnances et ...

New France. Conseil supérieur de Québec - 1855 - 658 pages
...81 D'Etcheverry, Thour.in, Dumont, Payes et Mouuier, lesquels, en présence de nous Gilles Hocquart, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la Nouvelle-France, et en vertu de l'arrêt du conseil d'état du roi, du onzième mai 1717, registre...
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Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d ..., Volume 2

New France - 1855 - 670 pages
...lieutenant-général pour le roi dans la province de la Louisiane et en la Nouvelle-France. GILLES HOCQUART, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finances en la Nouvelle-France. Ordonnance C'A Majesté ayant fait faire l'envoi en ce pays d'une quantité...
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Édits, ordonnances royaux, déclarations et arrêts du Conseil d ..., Volume 2

New France - 1855 - 662 pages
...pour le roi eu toute la Nouvelle-France, terres et province de la Louisiane. GILLES Иосаилпт, chevalier, conseiller du roi en ses conseils, intendant de justice, police et finauces en la Nouvelle-France, terres et province de la Louisiane. fommifsicm О Л Majesté nous...
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Complément des ordonnances et jugements des gouverneurs et intendants du ...

Québec (Province) - 1856 - 784 pages
...arpent de tirre de front ; du dit-huitième janvier, mil sept cent quarante-deux. GILLES HOCQUART, Chevalier, Conseiller du Roi en ses conseils, Intendant de justice, police et finances en la Nouvelle France. SUR ce qui nous a été representé par Germain Tanon, habitant de Ordonnancée...
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Inventaire-sommaire des archives départementales. Seine-et-Marne, par m ...

Seine-et-Marne - 1863 - 530 pages
...après le décès de la dame d'Argouges : ladite vente faite à la requête de messire Jean Phelippeaux, chevalier, conseiller du Roi en ses Conseils, intendant de justice, police et finances de la Généralité de Paris, exécuteur du testament et ordonnance de dernière volonté de la dame...
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Bulletin de la Société belfortaine d'émulation, Issues 17-18

Société belfortaine d'émulation - 1898 - 746 pages
...droit de Saulnerie (Vente du sel) (Aux archives de Florimont) Requête à Monseigneur ds la Grange, Conseiller du Roi en ses Conseils, Intendant de justice, police et finances, en Alsace et Brisgau. Avoir eu de tout temps le droit et le privilège d'établir, en la dite ville,...
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