 ... du Congrès les personnes qui , ayant accepté l'invitation qui leur aura été faite, auront versé entre les mains du trésorier la somme de dix francs pour servir à acquitter les frais de la tenue du Congrès, et à imprimer le compte-rendu des...  Mémoires et proces-verbaux - Page 51878Full view - About this book
 | 1846 - 618 pages
...parole leur est donnée toutes les fois qu'ils la réclament. ART. 12. Chaque membre du Congrès a droit à un exemplaire du COMPTE-RENDU, qui sera publié par les soins de la commission permanente du Congrès et des secrétaires de chaque section. QUESTIONS PROPOSÉES... | |
 | 1850 - 904 pages
...de la tenue du Congrès et à l'impression du Comple-Rendu des travaux de la Session. Aai. 49. — Chaque Membre du Congrès aura droit à un exemplaire...publié par les soins des Secrétaires généraux et des Secrétaires des Sections. ART. 20. — Les personnes empêchées de se rendre au Congrès pourront... | |
 | 1851 - 1120 pages
...frais de la tenue du Congrès et à imprimer le compte-rendu des travaux de la session. Art. 10. — Chaque membre du Congrès aura droit à un exemplaire...du compte-rendu, qui sera publié par les soins des secrétaires-généraux. Art. 20. — Les personnes empêchées de se rendre au Congrès pourront,... | |
 | 1852 - 954 pages
...les frais de la tenue du Congrès et à imprimer le compte-rendu des travaux de la session. ART. 17. Chaque membre du Congrès aura droit à un exemplaire...publié par les soins des secrétaires généraux. ART. 18. Les personnes empêchées de se rendre au Congrès pourront , de même que celles qui y assisteront,... | |
 | 1852 - 874 pages
...tenue du Congrès et à imprimer le compte-rendu des travaux de la session. ART. 19. Chaque membre de Congrès aura droit à un exemplaire du compte-rendu,...publié par les soins des secrétaires généraux. ART. 20. Les personnes empêchées de se rendre au Congrès pouiTont, de même que celles qui y assisteront,... | |
 | Félix Lacointa - 982 pages
...acquitter les frais de la tenue du Congrès et à imprimer le compte-rendu des travaux de la session. Chaque membre du Congrès aura droit à un exemplaire...publié par les soins des secrétaires généraux. Les personnes empôchées de se rendre au Congrès pourront, de même que celles qui y assisteront,... | |
 | 1856 - 838 pages
...imprimer le Compte-rendu des travaux de la Session. ART. 18. Chaque membre du Congrès aura droit i1 un exemplaire du Compte-rendu, qui sera publié par les soins des Secrétaires généraux. ART. 19. Les membres du Congrès qui ne pourront assister aux séances auront le droit de présenter des... | |
 | 1862 - 632 pages
...la tenue du Congrès, et à imprimer le compte-rendu des travaux de la session. ART. 19. — Cliaque membre du Congrès aura droit à un exemplaire du...publié par les soins des secrétaires généraux. ART. 20. — Les personnes empêchées de se rendre au Congrès pourront, de même que celles qui y assisteront,... | |
 | Jules Corblet - 1866 - 704 pages
...bien accepter cette invitation n'auront qu'à nous adresser un bon de poste de 10 francs ; ils auront droit à un exemplaire du compte-rendu qui sera publié par les soins des Secrétaires généraux. ture, industrie et commerce; 3° sciences médicales; 4° 1» ïgtoire et archéologie; 5° littérature,... | |
 | 1872 - 556 pages
...partie, les frais d'impression et de gravure du compte-rendu des travaux de la session. ART. 12. — Chaque membre du Congrès aura droit à un exemplaire...publié par les soins des secrétaires généraux. ART. 13. — Chaque association scientifique qui se fera représenter à l'assemblée recevra, gratuitement,... | |
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