Annuaire du Département de la Manche, Volume 41J. Elie, 1869 35.-41. années, 1863-69, include "Rapport fait au Conseil général ..." and "Procés-verbal des déliberations du Conseil général" for the years 1862-68, respectively, each with individual title-page and separate pagination. |
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... Port- bail , à Alauna , Alleaume , passaient par Bricquebec ( 1 ) . Le baron de Bricquebec possédait un chemin qui traversait tout le Cotentin depuis Bricquebec jusqu'à l'entrée des Veys . Il s'appelait la Carrière Bertran et était ...
... Port- bail , à Alauna , Alleaume , passaient par Bricquebec ( 1 ) . Le baron de Bricquebec possédait un chemin qui traversait tout le Cotentin depuis Bricquebec jusqu'à l'entrée des Veys . Il s'appelait la Carrière Bertran et était ...
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... Portbail , port de mer , indiqué dans une notice de la Gaule dans les derniers temps de la do- mination romaine , comme devant se trouver sur les côtes de la Manche ( 4 ) . Hugues de Manneville , qu'il ne faut pas confondre avec ...
... Portbail , port de mer , indiqué dans une notice de la Gaule dans les derniers temps de la do- mination romaine , comme devant se trouver sur les côtes de la Manche ( 4 ) . Hugues de Manneville , qu'il ne faut pas confondre avec ...
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... 393 730 Idem . 3286 75 71 52 28 351 345 Idem . 2451 >> 66 44 26 981 1712 Idem . 7065 >> 73 52 29 252 398 Bricquebec . 1659 50 73 51 19 753 1184 Portbail . 7841 50 62 41 28 Curés Maires . Adjoints . et Instituteurs . Desservants . 122.
... 393 730 Idem . 3286 75 71 52 28 351 345 Idem . 2451 >> 66 44 26 981 1712 Idem . 7065 >> 73 52 29 252 398 Bricquebec . 1659 50 73 51 19 753 1184 Portbail . 7841 50 62 41 28 Curés Maires . Adjoints . et Instituteurs . Desservants . 122.
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... Portbail . 1864 2107 15722 99 64 43 St - Georges - de - la - Rivière .. 318 377 Barneville . Saint - Jean - de - la - Rivière .. 218 358 Idem . 2340 75 67 2241 >>> 68 47 388 29 46 32 31 Saint - Maurice . 474 745 Idem . Saint - Pierre ...
... Portbail . 1864 2107 15722 99 64 43 St - Georges - de - la - Rivière .. 318 377 Barneville . Saint - Jean - de - la - Rivière .. 218 358 Idem . 2340 75 67 2241 >>> 68 47 388 29 46 32 31 Saint - Maurice . 474 745 Idem . Saint - Pierre ...
Page 130
... Portbail ; Turgis , id . , à Saint - Vaast . ORDRE JUDICIAIRE . COUR IMPÉRIALE DE CAEN . M. Edmond Olivier , premier président ; M. Connelly , procureur général . TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE . La Cour d'assises de la Manche siége à ...
... Portbail ; Turgis , id . , à Saint - Vaast . ORDRE JUDICIAIRE . COUR IMPÉRIALE DE CAEN . M. Edmond Olivier , premier président ; M. Connelly , procureur général . TRIBUNAUX DE PREMIÈRE INSTANCE . La Cour d'assises de la Manche siége à ...
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Common terms and phrases
Agents-Voyers agricole année Arrondissement Arrondissement d'Avranches Assistance publique avez Avranches Blouet Brécey Bréhier Bricquebec budget de 1869 bureau Caen Caisse Calvados CANTON Carentan Carteret centimes extraordinaires Cerisy-la-Forêt chemin de fer chemins d'intérêt commun Cherbourg chiffre cidre Commission communaux conclusions du rapport concours Conseil général contingent crédit crédits d'Avranches demande département écoles foire Gavray Granville Haye-du-Puits Idem Instituteurs Institutrices kilomètres l'Agent-Voyer en chef l'année l'article l'Etat Lessay ligne lit le rapport maire Manche Membre lit mème ment Messieurs mètres Ministre mises aux voix Mortain Navigation Navigation fluviale Nombre de Cantonniers Normandie Périers Picauville Pontorson population Portbail Préfecture Préfet président prestation produit propose proposition propriétaire publique rapport sont mises rapport suivant recettes répartition route départementale route impériale route nº sacrifices Saint-Hilaire-du-Harcouët Saint-Lo Saint-Sauveur-le-Vicomte Sartilly secrétaire serait session Société d'agriculture somme Sottevast Sottevast à Coutances Sourdeval sous-chapitre subvention Teilleul Tessy-sur-Vire tion Torigny-sur-Vire travaux Tribunal Valognes Villedieu vœu voix et adoptées vote
Popular passages
Page 85 - Les dimensions au-dessous desquelles les poissons et écrevisses ne pourront être péchés et devront être immédiatement rejetés à l'eau, sont déterminées comme il suit pour les diverses espèces : 1°...
Page 86 - Les soles , plies et flets , 10 centimètres de longueur. Les écrevisses à pattes rouges, 8 centimètres de longueur celles à pattes blanches , 6 centimètres de longueur; la longueur des poissons ci-dessus mentionnés est mesurée de l'œil à la naissance de la queue : celle de l'écrevisse de l'œil à l'extrémité de la queue déployée.
Page 86 - Il est interdit de pêcher dans les parties des rivières, canaux ou cours d'eau dont le niveau serait accidentellement abaissé, soit pour y opérer des curages ou travaux quelconques, soit par suite du chômage des usines ou de la navigation.
Page 297 - Chaque année, à la session d'août, la commission départementale présente au conseil général le relevé de tous les emprunts communaux et de toutes les contributions extraordinaires communales qui ont été...
Page 86 - ... 9. Les mailles des filets , mesurées de chaque côté après leur séjour dans l'eau, et l'espacement des verges des bires, nasses et autres engins employés à la pêche des poissons doivent avoir les dimensions suivantes : 1° Pour les saumons, quarante millimètres au moins; 2...
Page 310 - Valette. (Extrait du procès-verbal du Sénat.) » Le Sénat ne s'oppose pas à la promulgation de la loi relative à l'achèvement des chemins vicinaux et à la création d'une caisse spéciale pour leur exécution.
Page 308 - Conseil d'Etat, en ayant égard aux besoins, aux ressources et aux sacrifices des communes et des départements. Un dixième pourra être réservé pour être appliqué directement, après avis de la section de l'intérieur du Conseil d'Etat, aux besoins exceptionnels dans les départements dont le centime est d'un produit inférieur à vingt mille francs.
Page 86 - De pêcher avec tout autre engin que la ligne flottante tenue à la main, dans l'intérieur des écluses, barrages, pertuis, vannages coursiers d'usines et passages ou échelles à poissons, ainsi qu'à une distance moindre de trente mètres en amont et en aval de ces ouvrages ; 3°...
Page xxv - Existe-t-il un écart trop élevé entre le prix du bétail sur pied et celui de la viande au détail? A quelles causes doit-on attribuer cet écart?
Page xxxvii - Quelle influence ces mêmes traités ont-ils pu avoir sur les prix de vente et de location des terres qui sont à portée de profiter des nouveaux débouchés extérieurs qu'ils ont créés ? 154.