 | François Guizot - 1829 - 484 pages
...motif, on soumettait à l'examen et à la délibération des grands et en vertu des ordres du roi, les articles de loi nommés capitula, que le roi lui-même...été manifestée dans l'intervalle des réunions. La proposition des capitulaires, ou pour parler le langage moderne, l'initiative, émanait donc de... | |
 | Ovide Chrysanthe Desmichels - 1831 - 698 pages
...Dieu , ou dont la nécessité lui avait été i manifestée dans l'intervalle des réunions. Après i avoir reçu ces communications, ils en délibéraient » un, deux ou trois jours, ou plus, selon l'impori tance des affaires. Des messagers du palais , allant » et venant, recevaient leurs questions... | |
 | Guizot - 1829 - 474 pages
...motif, on soumettait à l'examen et à la délibération des grands et eu vertu des ordres du roi , les articles de loi nommés capitula, que le roi lui-même avait rédigés par l'inspiration de Dieu , on dont la nécessité lui avait été manifestée dans l'intervalle des réunions. La proposition... | |
 | Ovide Chrysanthe Des Michels - 1834 - 694 pages
...les articles de loi nommés capi» tula , que le roi lui-même avait rédigés par l'inspi» ration de Dieu , ou dont la nécessité lui avait été »...délibéraient » un, deux, ou trois jours, ou plus, selon l'impor» tance des affaires. Des messagers du palais , allant » et venant, recevaient leurs questions... | |
 | Chrysanthe-Ovide Des Michels - 1837 - 698 pages
...deux assemblées, « on soumettait à la délibération des grands, et « en vertu des ordres du roi, les articles de loi « nommés capitula, que le roi...la « nécessité lui avait été manifestée dans l'inter« valle des réunions. Après avoir reçu ces comîi m unirai ions , ils en délibéraient... | |
 | 1835 - 814 pages
...grands et des premiers sénateurs les articles de loi, nommés capitula, qu'il avait rédigés lui-même par l'inspiration de Dieu, ou dont la nécessité...été manifestée dans l'intervalle des réunions. Des messagers du palais , allantet venant , recevaient les questions et leur rapportaientles réponses..... | |
 | François-Pierre-Guillaume Guizot - 1836 - 522 pages
...j'ai désignés , ainsi que des « premiers sénateurs du royaume , et en vertu des « ordres du roi, les articles de loi nommés capitula « que le roi...« de Dieu, ou dont la nécessité lui avait été mani« festée dans l'intervalle des réunions '. Après avoir « reçu ces communications , ils en... | |
 | Blanqui (M., Adolphe-Jérôme) - 1837 - 950 pages
...chaque année deux assemblées dans lesquelles on soumettait aux grands, en vertu des ordres dn roi, les articles de loi nommés capitula, que le roi lui-même avait rédigés par l'inspiration de Dieu. » II y avait donc examen préalable, discussion en conseil d'état, car on ne saurait reconnaître... | |
 | Chrysanthe-Ovide Des Michels - 1837 - 698 pages
...« en vertu des ordres du roi, les articles de loi « nommés capitula, que le roi lui-même avait u rédigés par l'inspiration de Dieu, ou dont la « nécessité lui avait été manifestée dans l'inter« valle des réunions. Après avoir reçu ces com« munications , ils en délibéraient un,... | |
 | Société des études historiques - 1840 - 620 pages
...les ar« ticles de lois nommés capitula, que le roi lui-mérne avait rédigés par l'inspira« tion de Dieu , ou dont la nécessité lui avait été manifestée...communications, ils en délibéraient un, deux ou « trois jours au pins, selon l'importance des affaires. Des messagers du palais, « allant et venant, recevaient... | |
| |
... en vertu des ordres du roi , les articles de loi nommés capitula que le roi lui-même avait rédigés par l'inspiration de Dieu, ou dont la nécessité lui avait été manifestée dans l'intervalle des réunions. 
