Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790, Puy-de-Dôme: C 1516 à C 2817

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Impr. et lithographie G. Mont-Louis, 1898
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Page 78 - Faisons défenses à toutes personnes, de quelque qualité et condition qu'elles puissent être, de...
Page 114 - Ancienne cloche de Mercin (Aisne), brisée en 1861. Elle avait été bénie en 1670 et nommée Armande. Le parrain avait été messire Louis de Maohault , chevalier , conseiller du roi en ses conseils , maître des requêtes ordinaire de son hôtel , intendant de justice , police...
Page 77 - Brillac et autres lieux, conseiller du roy en ses conseils, maistre des requestes ordinaire de son hostel, intendant de justice, police et finances...
Page 383 - Chevalier, Conseiller du Roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de Justice, Police et Finances en Navarre et Béarn.
Page 129 - Paris, conseiller du Roi en tous ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel, intendant de justice, police et finances en la province de Languedoc »; — Claris, lieutenant de maire à Cette.
Page 2 - ... dimanches et fêtes, pendant le temps du service divin, ni en tout temps après huit heures du soir en hiver, et après dix heures du soir en été, sous...
Page 441 - Maupeou , chevalier , comte d'Ableiges , conseiller du roi en ses conseils, maître des requêtes ordinaire de son hôtel , commissaire départi...
Page 77 - Carrtt du 10 avril 1726, et aux lettres patentes du i4 juillet suivant, les préposés aux quêtes pour la rédemption des captifs ne jouiront de l'exemption d'aucunes charges publiques (a). La Muette, 28 septembre 1782. Rpg. en la cour des aides le i
Page 112 - Filleau; in-4°, 3 pages); — édit du roi, juin 1717, portant suppression des offices de maires, lieutenants de maires, échevins, consuls, capitouls, jurats, avocats et procureurs du roi, assesseurs, commissaires aux revues et logements des gens de guerre , contrôleurs desdits...
Page 78 - Vigean) pour se défendre des loups et des brigands, 1782; — ordonnance du roi, du 7 juillet 1782, qui fait défenses aux domestiques connus sous les dénominations de chasseurs et heiduques, aux nègres et à tous autres serviteurs, gens de livrée et à toutes personnes sans état, de porter aucunes armes, épées, couteaux de chasse, sabres, cannes, bâtons ou baguettes, à peine d'être emprisonnés sur-le-champ (Paris, impr.

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