 | Jacques Necker - 1781 - 150 pages
...ainfi répartir d'après des principes nxes, il exifte encore une Taille appellée perfonnelle , & qui dépend , non de la propriété territoriale ,...mais des autres facultés des Contribuables. Celle-ci eft beaucoup plus difficile à régler , & quelque foin qu'on y apporte , quelque modification qu'on... | |
 | 1854 - 730 pages
...ainsi répartir d'après des principes fixes, il existe encore nne taille appelée personnelle, et qui dépend, non de la propriété territoriale, mais des autres facultés des contribuables. Il serait à désirer que l'on pût renoncer à cette espèce d'imposition, ou parvenir à la dénaturer... | |
 | Jean Baptiste Rosario Gonzalve de baron Nervo - 1863 - 616 pages
...ainsi répartir d'après des principes fixes, il existe encore une taille appelée personnelle, et qui dépend, non de la propriété territoriale, mais des autres facultés des contribuables. « II serait à désirer que l'on pût renoncer à cette espèce d'imposition, ou parvenir à la dénaturer,... | |
 | Société des antiquaires de Normandie - 1878 - 542 pages
...qu'on peut répartir d'après des principes fixes , il existe une taille, appelée personnelle, gui dépend non de la propriété territoriale, mais des...espèce de taille ne pourra jamais avoir pour base qu'âne opinion plus ou moins éclairée et il serait à désirer qu'on pût renoncer à cette espèce... | |
 | René Stourm - 1885 - 538 pages
...s'exprime, à ce sujet, dela manière suivante: « 1l existe encore une taille appelée personnelle et qui «dépend non de la propriété territoriale, mais des autres «facultés des contribuables. ..Il serait à désirer que l'on «pût renoncer à cette espèce d'imposition, ou parvenir à « la... | |
 | Charles Gomel - 1892 - 598 pages
...la répartition individuelle de la taille. Il serait à désirer que l'on pût renoncer à la taille appelée personnelle, qui dépend non de la propriété...territoriale, mais des autres facultés des contribuables, car il faut regarder comme contraires à l'ordre et au bonheur publics toutes les impositions dont... | |
 | Académie des sciences morales et politiques (France) - 1898 - 920 pages
...principes fixes, il existe encore une taille appelée personnelle et qui dépend non de laproprlêté territoriale mais des autres facultés des contribuables....et, quelque soin qu'on y apporte, la répartition do cette espèce de taille ne pourra jamais avoir pour base qu'une opinion plus ou moins éclairée... | |
 | 1898 - 1138 pages
...peut ainsi répartir d'après des principes liies, il existe encore une taille appelée personnelle et qui dépend non de la propriété territoriale mais...facultés des < contribuables. Celle-ci est beaucoup plu» difficile à rcgler, et, quelque soin qu'on y apporte, la répartition de cette espèce de taille... | |
 | Maurice Minoret - 1900 - 738 pages
...difficile à répartir. « II existe encore une taille appelée personnelle, disait Nockcr au roi, ijui dépend non de la propriété territoriale, mais des autres facultés des contribuables. Celle-ci est de beaucoup plus difficile à régler, la répartition de cette espèce de taille ne pourra jamais... | |
 | Marcel Marion - 1901 - 276 pages
...dans son compte rendu : « Indépendamment de la taille d'exploitation, il existe encore une taille personnelle, qui dépend non de la propriété territoriale,...difficile à régler, et quelque soin qu'on y apporte, quelque modification qu'on adopte, la répartition de cette espèce de taille ne pourra jamais avoir... | |
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II serait à désirer que l'on pût renoncer à cette espèce d'imposition, ou parvenir à la dénaturer, car il faut regarder comme contraires à l'ordre et au bonheur public toutes celles dont la mesure et les proportions sont arbitraires, etc. 