 | Gustave Gouellain, Jean Benoît Désiré Cochet - 1867 - 812 pages
...la maison de sûreté, ci-devant connue sous le nom d'Hôpital François, et ce, sous peine d'être déclarés rebelles à la loi et poursuivis comme agents et complices des ennemis de la liberté (1). La commune veillait avec la même sollicitude au maintien de la Morale ! chose bizarre, les mêmes... | |
 | Jules Sauzay - 1869 - 740 pages
...maison de sûreté qui sera disposée pour les recevoir. Ceux qui ne se conformeraient pas à cet ordre dans le délai prescrit, seront déclarés rebelles...comme agents et complices des ennemis de la liberté. Les prêtres qui , ayant abdiqué leurs fonctions, ont de nouveau cherché à tromper ou séduire le... | |
 | Henri Fouquet - 1876 - 966 pages
...la maison de sûreté, ci-devant connue sous le nom d' Hôpital-Français, et ce, sous peine d'être déclarés rebelles à la loi et poursuivis comme agents et complices des ennemis de la Liberté. Mais, si l'ancienne tyrannie cléricale et les intrigues imprudentes du clergé ont enflammé les haines... | |
 | Henri Wallon - 1889 - 516 pages
...troubles, étaient mis en arrestation. Ceux qui ne se conformaient pas à l'arrêté étaient réputés rebelles à la loi et poursuivis comme agents et complices des ennemis do la liberté, etc. (18 germinal) '. Fremanger, qui avait pris tant de mesures rigoureuses, se voyait... | |
 | Henri Wallon - 1889 - 508 pages
...troubles, étaient mis en arrestation. Ceux qui ne se conformaient pas à l' arrêté étaient réputés rebelles à la loi et poursuivis comme agents et complices des ennemis de la liberté, etc. (18 germinal) '. Fremanger, qui avait pris tant de mesures rigoureuses, se voyait bravé lui-même... | |
 | France. Convention nationale. Comité de salut public - 1899 - 1188 pages
...district. 5° Les prêtres qui ne se conformeront point, dans le délai prescrit, au présent arrêté, seront déclarés rebelles à la loi , et poursuivis...comme agents et complices des ennemis de la liberté. 6° Tous individus , de l'un ou l'autre sexe, qui s'opposeraient à l'exécution du présent arrêté... | |
 | 1909 - 978 pages
...sera préparée sans retard... pour les recevoir. « (Faute par eux d'obéir à ces injonctions), ils seront déclarés rebelles à la loi et poursuivis comme agents et complices des ennemis de la liberté1. » L'alternative était claire: ou remettre ses lettres de prêtrise, c'est-à-dire apostasier... | |
 | Pierre Bliard - 1910 - 450 pages
...sera préparée sans retard... pour les recevoir. « (Faute par eux d'obéir à ces injonctions), ils seront déclarés rebelles à la loi et poursuivis comme agents et complices des ennemis de la tibertét. » L'alternalive était claire: ou remettre ses lettres de prêtrise, c'est-à-dire apostasier... | |
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Ceux qui ne se conformaient pas à l' arrêté étaient réputés rebelles à la loi et poursuivis comme agents et complices des ennemis de la liberté, etc. 